Marque expirée - Marque en non vigueur

ChiMO
APA FRANCE

Numéro de dépôt :
3415459
Date de dépôt :
07/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2016
ChiMO de APA FRANCE

Présentation de la marque ChiMO

Déposée le 7 mars 2006 par la société APA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ChiMO »

Le déposant est la société APA FRANCE domicilié(e) 350 rue Victor Hugo,59460 JEUMONT - 59460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 417 474 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APA FRANCE domicilié(e) 350 rue Victor Hugo,59460 JEUMONT - 59460 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ChiMO est expirée depuis le 7 mars 2016.

APA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ENOPHOS , TOPPUR


APA FRANCE - 350 rue Victor Hugo,59460 JEUMONT - 59460 - France - SIREN 342417474


APA FRANCE - 350 rue Victor Hugo,59460 JEUMONT - 59460 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-34

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Produits chimiques destinés à traiter le corrosion, les boues, le gel, le gaz carbonique, l'oxygène, le PH, dans les circuit d'eau.Appareils de protection contre les incrustations calcaires. Adoucisseurs d'eau. Filtres à eau. Cartouche filtrantes. Appareils de traitement de l'eau de consommation. Appareils destinés à économiser l'eau. Antigel mécanique.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.