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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ap2e
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ProCeas
Marque expirée - Marque en non vigueur

ProCeas
ap2e, SAS

Numéro de dépôt :
3672477
Date de dépôt :
27/08/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/08/2019
ProCeas de ap2e

Présentation de la marque ProCeas

Déposée par voie électronique le 27 août 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ap2e auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ProCeas »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ap2e domicilié(e) ap2e Les Méridiens Bât A 240 Rue Louis de Broglie 13857 AIX EN PROVENCE Cedex 3 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ap2e domicilié(e) ap2e Les Méridiens Bât A 240 Rue Louis de Broglie 13857 AIX EN PROVENCE Cedex 3 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ProCeas est expirée depuis le 27 août 2019.

ap2e a également déposé les autres marques suivantes : lasercem , EPIREM


ap2e, SAS - ap2e Les Méridiens Bât A 240 Rue Louis de Broglie 13857 AIX EN PROVENCE Cedex 3 - France


ap2e - ap2e Les Méridiens Bât A 240 Rue Louis de Broglie 13857 AIX EN PROVENCE Cedex 3 - France


Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement.