Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
A AUREUS
AP YACHT CONCEPTION, SARL
Numéro de dépôt :
3801414
Date de dépôt :
27/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque A AUREUS
Déposée le 27 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AP YACHT CONCEPTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « A AUREUS »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AP YACHT CONCEPTION domicilié(e) ZI LA PENISSIERE - 17230 - MARANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 371 391 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BANETTE CONAN GIROUDIERE domicilié(e) 30 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 17000 - LA ROCHELLE - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AP YACHT CONCEPTION a également déposé les autres marques suivantes : AUREUS , WILD LUXURY
AP YACHT CONCEPTION, SARL - ZI LA PENISSIERE - 17230 - MARANS - France - SIREN 523371391
CABINET BANETTE CONAN GIROUDIERE - 30 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 17000 - LA ROCHELLE - France
Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Inscription le 15 décembre 2011 - Rejet total n°564780 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-15
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Bateaux, bateaux de plaisance, appareil de locomotion par eau, coques de bateaux, crochets de bateaux, dispositifs pour dégager les bateaux, moteurs de bateaux, propulseurs pour bateaux, rames de bateaux.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meuble et mobilier pour bateaux, coussins et revêtements pour bateaux, vaisseliers, étagères, fauteuils, sièges et literie.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Service d'entretien, de réparation et de construction de bateaux, services d'information en matière d'entretien de bateaux, services d'installation de bateaux.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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