Marque renouvelée - Marque en vigueur

AP TECHNIC
AP TECHNIC, SAS

Numéro de dépôt :
3556309
Date de dépôt :
18/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
18/02/2028
AP TECHNIC de AP TECHNIC

Présentation de la marque AP TECHNIC

Déposée le 18 février 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AP TECHNIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « AP TECHNIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-13 du 28 mars 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AP TECHNIC domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, ROUTE DE TOURS, NOYANT, 49490 NOYANT-VILLAGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 617 171 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque AP TECHNIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3556309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AP TECHNIC arrivera à expiration en date du 18 février 2028.


AP TECHNIC, SAS - ZONE INDUSTRIELLE, ROUTE DE TOURS, NOYANT, 49490 NOYANT-VILLAGES - France - SIREN 483617171


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-30

Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2017 n°2666351 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-12-11

Cuves métalliques, trémies métalliques non mécaniques ; construction transportable métalliques ; cabines de commande métalliques, trémie de stockage métallique.

Machines et machines-outils : machines et machines-outils destinées à la production de béton, de bitume, de sable, de gravillons, d'enrobage pour les routes ; machines et machines-outils de travaux publics ; machines à faire le bitume, fondoir à bitume, appareils de levage, appareils pour le traitement des minerais ; machines de concassage, élévateurs, malaxeurs et extracteurs, dispositif de commande de machine ou de moteurs, filtres (partie de machines ou de moteurs), trémies pour le déchargement mécanique ; bascules à eau ou à ciment mécaniques (parties de machines destinées à la production de béton, de bitume, de sable, de gravillons, d'enrobage pour les routes) ; appareils de manutention (chargement et déchargement) ; tapis mécanique (parties d'appareils de manutention pour le chargement et le déchargement).

Matériaux de construction non métalliques, en particulier pour la construction de routes ; béton, granit, gravier, gravillons, pierres de construction, sable à l'exception du sable pour fonderie ; revêtement (construction) non métalliques ; liants pour l'entretien des routes ; constructions transportables non métallique.

Supervision [direction] de travaux de construction en particulier de travaux publics, travaux de terrassement, réalisation de revêtements routiers, sablage, exploitation de carrières, extraction minières, forage de puits.