Déposée le 18 février 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AP TECHNIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « AP TECHNIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-13 du 28 mars 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AP TECHNIC domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, ROUTE DE TOURS, NOYANT, 49490 NOYANT-VILLAGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 617 171 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.
La marque AP TECHNIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3556309.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AP TECHNIC arrivera à expiration en date du 18 février 2028.
AP TECHNIC, SAS - ZONE INDUSTRIELLE, ROUTE DE TOURS, NOYANT, 49490 NOYANT-VILLAGES - France - SIREN 483617171
CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-30
Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13
Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2017 n°2666351 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-12-11
Cuves métalliques, trémies métalliques non mécaniques ; construction transportable métalliques ; cabines de commande métalliques, trémie de stockage métallique.
Machines et machines-outils : machines et machines-outils destinées à la production de béton, de bitume, de sable, de gravillons, d'enrobage pour les routes ; machines et machines-outils de travaux publics ; machines à faire le bitume, fondoir à bitume, appareils de levage, appareils pour le traitement des minerais ; machines de concassage, élévateurs, malaxeurs et extracteurs, dispositif de commande de machine ou de moteurs, filtres (partie de machines ou de moteurs), trémies pour le déchargement mécanique ; bascules à eau ou à ciment mécaniques (parties de machines destinées à la production de béton, de bitume, de sable, de gravillons, d'enrobage pour les routes) ; appareils de manutention (chargement et déchargement) ; tapis mécanique (parties d'appareils de manutention pour le chargement et le déchargement).
Matériaux de construction non métalliques, en particulier pour la construction de routes ; béton, granit, gravier, gravillons, pierres de construction, sable à l'exception du sable pour fonderie ; revêtement (construction) non métalliques ; liants pour l'entretien des routes ; constructions transportables non métallique.
Supervision [direction] de travaux de construction en particulier de travaux publics, travaux de terrassement, réalisation de revêtements routiers, sablage, exploitation de carrières, extraction minières, forage de puits.
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