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Marques déposées par AP-HM
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Villa GABY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Villa GABY
AP-HM, établissement public de santé

Numéro de dépôt :
4119102
Date de dépôt :
19/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/09/2024
Villa GABY de AP-HM

Présentation de la marque Villa GABY

Déposée par voie électronique le 19 septembre 2014 par AP-HM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Villa GABY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est AP-HM, établissement public de santé domicilié(e) 80 rue Brochier - 13354 - MARSEILLE cedex 05 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Seban & Associés, Mme. DA PALMA Danielle domicilié(e) 282 boulevard Saint-Germain - 75007 - PARIS - France.

La marque Villa GABY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4119102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Villa GABY est expirée depuis le 19 septembre 2024.

AP-HM a également déposé les autres marques suivantes : GABY Deslys , Oncosafety Network


AP-HM, établissement public de santé - 80 rue Brochier - 13354 - MARSEILLE cedex 05 - France


Seban & Associés, Mme. DA PALMA Danielle - 282 boulevard Saint-Germain - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement sans modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ;

Location de vêtements.