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Marques déposées par AP HM
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EMBORRHOID
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMBORRHOID
AP HM, Etablissement public
Universite Aix Marseille, Etablissement public

Numéro de dépôt :
4090730
Date de dépôt :
14/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2024
EMBORRHOID de AP HM

Présentation de la marque EMBORRHOID

Déposée le 14 mai 2014 par AP HM et Universite Aix Marseille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMBORRHOID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Les déposants sont AP HM, Etablissement public domicilié(e) 80 rue Brochier - 13005 - MARSEILLE - France et Universite Aix Marseille, Etablissement public domicilié(e) Palais du Pharo, 58 Bd Charles Livon - 13284 - MARSEILLE cedex 7 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OMNIPAT, M. MARCHAND André domicilié(e) 24 Place des Martyrs de la Resistance - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque EMBORRHOID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMBORRHOID est expirée depuis le 14 mai 2024.


AP HM, Etablissement public - 80 rue Brochier - 13005 - MARSEILLE - France

Universite Aix Marseille, Etablissement public - Palais du Pharo, 58 Bd Charles Livon - 13284 - MARSEILLE cedex 7 - France


OMNIPAT, M. MARCHAND André - 24 Place des Martyrs de la Resistance - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement avec modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Produits pharmaceutiques et médicaux ;

Appareils et instruments chirurgicaux ou médicaux, matériel de suture, matériel chirurgical ;

Services médicaux, conseils dans le domaine médical, consultation dans le domaine des nouvelles méthodes et pratiques médicales.