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Marques déposées par AP-HGTODO
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Domaine de l'Heure Bleue
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de l'Heure Bleue
SCEA AP-HG, SCEA

Numéro de dépôt :
3969805
Date de dépôt :
14/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/12/2022
Domaine de l\'Heure Bleue de AP-HG

Présentation de la marque Domaine de l'Heure Bleue

Déposée le 14 décembre 2012 par AP-HGTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Domaine de l'Heure Bleue » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est AP-HGTODO domicilié(e) Chemin des Houerts, Domaine de Vaumiane - 83590 - GONFARON - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 333 633 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESIGNDIVINO, M. AMBROSIO Massimo domicilié(e) Zone d'activités le Grand Pont, 501 avenue de l'Héliport - 83310 - GRIMAUD - France.

La marque Domaine de l'Heure Bleue a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de l'Heure Bleue est expirée depuis le 14 décembre 2022.

AP-HG a également déposé les autres marques suivantes : domaine L'HEURE BLEUE


SCEA AP-HG, SCEA - Chemin des Houerts, Domaine de Vaumiane - 83590 - GONFARON - France - SIREN 539333633


DESIGNDIVINO, M. AMBROSIO Massimo - Zone d'activités le Grand Pont, 501 avenue de l'Héliport - 83310 - GRIMAUD - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays, vins d'appelation d'origine ; spiritueux.