Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROUPE E-NOVANT
AP Formation Informatique S.A.R.L
Dominique BAZIN DB ON LINE entreprise individuelle
Alexis AZIZA personne physique

Numéro de dépôt :
3113046
Date de dépôt :
24/07/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/07/2011
GROUPE E-NOVANT de AP Formation Informatique

Présentation de la marque GROUPE E-NOVANT

Déposée le 24 juillet 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AP Formation Informatique, Dominique BAZIN DB ON LINETODO, Alexis AZIZA personne physique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GROUPE E-NOVANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) AP Formation Informatique domicilié(e) 14 rue Pierre BAYLE, 31100 TOULOUSE - France, Dominique BAZIN DB ON LINETODO domicilié(e) 14 rue Pierre BAYLE, 31100 TOULOUSE - France, Alexis AZIZA personne physique, domicilié(e) 12 rue de VALLAURIS, 31100 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michaël AZIZA AP Formation Informatique - France.

La marque GROUPE E-NOVANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113046.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE E-NOVANT est expirée depuis le 24 juillet 2011.


AP Formation Informatique S.A.R.L - 14 rue Pierre BAYLE, 31100 TOULOUSE - France

Dominique BAZIN DB ON LINE entreprise individuelle - 14 rue Pierre BAYLE, 31100 TOULOUSE - France

Alexis AZIZA personne physique - 12 rue de VALLAURIS, 31100 TOULOUSE - France


Monsieur Michaël AZIZA AP Formation Informatique - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-04

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Logiciels (programmes enregistrés), cédéroms, supports d'enregistrement magnétiques. Ordinateurs et périphériques d'ordinateurs, modems Manuels associés aux programmes d'ordinateurs, logiciels édités ou imprimés sur support papier Traitement de texte. Recueil de données sur un fichier central. Systématisation de données dans un fichier central. Gestion de fichiers informatiques. Service de saisie et de traitement de données informatiques. Service d'enregistrement de transcription, de composition, de compilation de données informatiques Service de maintenance informatique (réparation, entretien de matériel informatique). Installation, entretien et réparation de machines Enseignement en informatique, service d'initiation à l'informatique. Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques Elaboration (conception de logiciels). Mise à jour de logiciels location de logiciels informatiques, d'ordinateurs. Maintenance de logiciels informatiques. Programmation pour ordinateurs. Consultations en matière d'ordinateurs (conseils techniques). Service d'ingénieur informaticien (d'étude, d'analyse, de recherche et de rapport en informatique). Reconstitution de bases de données. Service de publicité, promotion des ventes par des tiers sur réseaux électroniques et/ou informatiques, diffusion d'annonces publicitaires sur réseaux électroniques et/ou informatiques, exploitation d'une base de données commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives et/ou comptables sur réseaux électroniques et/ou informatiques ; gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, location d'espaces publicitaires, informations d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou comptables et/ou administratives, transcription de communications.Service de publicité, promotion des ventes par des tiers sur réseaux électroniques et/ou informatiques, diffusion d'annonces publicitaires sur réseaux électroniques et/ou informatiques, exploitation d'une base de données commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives et/ou comptables sur réseaux électroniques et/ou informatiques ; gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, location d'espaces publicitaires, informations d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou comptables et/ou administratives, transcription de communications. Exploitation d'une base de données financières et/ou bancaires et/ou monétaires et/ou immobilières et/ou fiscales et/ou en matière d'assurance sur réseaux électroniques et/ou, Informatiques ; informations d'affaires financières et/ou bancaires et/ou monétaires et/ou immobilières et/ou fiscales et/ou en matière d'assurance. Communication par terminaux d'ordinateurs, messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission d'informations contenues dans des bases de données. Exploitation d'une base de données culturelles et/ou éducative et/ou de divertissement sur réseaux électroniques et/ou informatiques ; informations en matière d'éducation et/ou de culturel et/ou de divertissement, organisation de concours en matière d'éducation et/ou culturelle et/ou de divertissement, organisation de loteries. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données (à des tiers), exploitation d'une base de données scientifiques, et/ou médicales et/ou juridiques et/ou météorologiques sur réseaux électroniques et/ou informatiques ; informations en matière scientifique et/ou médicale et/ou juridique et/ou météorologique, service d'hébergement de sites électroniques, service de création (élaboration) de site électroniques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.