Marque expirée - Marque en non vigueur

AP'AIPS ACTION POUR L'INSERTION PROFESSIONNELLE ET SOCIALE
AP'AIPS SARL

Numéro de dépôt :
3633243
Date de dépôt :
27/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2019
AP\'AIPS ACTION POUR L\'INSERTION PROFESSIONNELLE ET SOCIALE de AP\'AIPS

Présentation de la marque AP'AIPS ACTION POUR L'INSERTION PROFESSIONNELLE ET SOCIALE

Déposée le 27 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AP'AIPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AP'AIPS ACTION POUR L'INSERTION PROFESSIONNELLE ET SOCIALE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AP'AIPS domicilié(e) 296 Avenue Napoléon Bonaparte,92500 RUEIL-MALMAISON - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 691 685 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AP'AIPS domicilié(e) 296 Avenue Napoléon Bonaparte,92500 RUEIL-MALMAISON - 92500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AP'AIPS ACTION POUR L'INSERTION PROFESSIONNELLE ET SOCIALE est expirée depuis le 27 février 2019.


AP'AIPS SARL - 296 Avenue Napoléon Bonaparte,92500 RUEIL-MALMAISON - 92500 - France - SIREN 412691685


AP'AIPS - 296 Avenue Napoléon Bonaparte,92500 RUEIL-MALMAISON - 92500 - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;

Articles de papeterie ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Travaux de bureau ; gestion de fichiers informatiques ;

Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ;

Services de jardinier-paysagiste.