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Marques déposées par AOUIZERATE Jean Charles
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.H.H. HABITAT HANDICAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

.H.H. HABITAT HANDICAP
AOUIZERATE Jean Charles

Numéro de dépôt :
99791459
Date de dépôt :
11/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/05/2009

Présentation de la marque .H.H. HABITAT HANDICAP

Déposée le 11 mai 1999 par AOUIZERATE Jean Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « .H.H. HABITAT HANDICAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-25 du 18 juin 1999.

Le déposant est AOUIZERATE Jean Charles, domicilié(e) 89 Avenue Victor hugo, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.C. AOUIZERATE - France.

La marque .H.H. HABITAT HANDICAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99791459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque .H.H. HABITAT HANDICAP est expirée depuis le 11 mai 2009.

AOUIZERATE Jean Charles a également déposé les autres marques suivantes : CENTRE IMMOBILIER DU 16E ARRONDISSEMENT , POLY-EXPO


AOUIZERATE Jean Charles - 89 Avenue Victor hugo, 75116 PARIS - France


J.C. AOUIZERATE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Agence immobilière specialisée pour handicapés et personnes âgées.