Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PISCINES DU PONT ROMAIN
Numéro de dépôt :
1449859
Date de dépôt :
26/01/1988
Lieu de dépôt :
PEZENAS
Date d'expiration :
26/01/1998
Présentation de la marque PISCINES DU PONT ROMAIN
Déposée le 26 janvier 1988 par monsieur AOUAT Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PEZENAS), la marque française « PISCINES DU PONT ROMAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PISCINES DU PONT ROMAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1449859.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PISCINES DU PONT ROMAIN est expirée depuis le 26 janvier 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-29