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Marques déposées par monsieur AOUADJ Mourad
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TOM CASE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOM CASE
M. AOUADJ Mourad

Numéro de dépôt :
4309479
Date de dépôt :
24/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/10/2026
TOM CASE de AOUADJ Mourad

Présentation de la marque TOM CASE

Déposée le 24 octobre 2016 par monsieur AOUADJ Mourad auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TOM CASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est monsieur AOUADJ Mourad domicilié(e) 34 route de reignier - 74930 - SCIENTRIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. AOUADJ Mourad domicilié(e) 34 RUE de Reignier - 74930 - SCIENTRIER - France.

La marque TOM CASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOM CASE arrivera à expiration en date du 24 octobre 2026.

AOUADJ Mourad a également déposé les autres marques suivantes : Footboy


M. AOUADJ Mourad - 34 route de reignier - 74930 - SCIENTRIER - France


M. AOUADJ Mourad - 34 RUE de Reignier - 74930 - SCIENTRIER - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement avec modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Coque de tablettes ; coque de téléphones, Smartphones ; batteries ; chargeurs ; housse de tablettes ; housse de téléphones, Smartphones ; écouteur blutooth ; oreillette blutooth ; câbles Smartphones ; câble tablettes ; stylets ; haut parleur blutooth ; casques audio ; bâtonnets selfie utilisés comme accessoires de Smartphone ; logiciels de téléphonie ; supports conçus pour telephones portables.

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].