TEDDY TOON AOUADJ MOURAD
Présentation de la marque TEDDY TOON
Déposée le 11 mai 2001 par AOUADJ MOURAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TEDDY TOON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-24 du 15 juin 2001.
Le déposant est AOUADJ MOURAD, domicilié(e) 19 RUE DU NOUVEAU BASSIN, 68100 MULHOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AOUADJ MOURAD - France.
La marque TEDDY TOON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3099821.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEDDY TOON est expirée depuis le 11 mai 2011.
AOUADJ MOURAD a également déposé les autres marques suivantes : Footboy , TOM CASE
AOUADJ MOURAD - 19 RUE DU NOUVEAU BASSIN, 68100 MULHOUSE - France
AOUADJ MOURAD - France
Inscription le 19 juin 2002 - Rejet partiel n°349042 - Publication au BOPI 2002-06-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-16
Publication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24
Bateaux (crochets de -) Bateaux (dispositifs de commande pour -) Bateaux (dispositifs pour dégager les -) Bateaux (plans inclinés pour -) Bateaux (propulseurs à hélice pour -) Bateaux (rames de -) Bennes (roues de -) Bennes de camions Béquilles de cycles Bétonnières automobiles Bicycles Bicyclettes Bicyclettes (bandages pour -) Bicyclettes (béquilles de -) Bicyclettes (cadres de -) Bicyclettes (chambres à air pour -) Bicyclettes (filets pour -) Bicyclettes (freins de -) Bicyclettes (guidons de -) Bicyclettes (indicateurs de direction pour -) Bicyclettes (jantes de -) Bicyclettes (pompes de -) Bicyclettes (rayons de -) Bicyclettes (selles de -) Bicyclettes (sonnettes de -) Bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs Bogies pour wagons de chemins de fer Boîtes de vitesses pour véhicules terrestres Bossoirs d'embarcations Bouchons pour réservoirs à essence de véhicules Boudins de bandages de roues de chemins de fer Boue (garde -) Boue (pare -) Boyaux pour cycles Brise (pare-) Brouettes Buffets roulants [voitures] Cabines pour installations de transport par câbles Câbles (appareils et installations de transport par -) Cadres de cycles.: Caissons [véhicules] Camionnettes Camions Camions (bennes de -) Canots Caoutchouc Rondelles adhésives de -) pour la réparation des chambres à air Capotes des véhicules Accouplements pour véhicules terrestres Aériens (transporteurs -) Aériens (véhicules -) Aéroglisseurs Aéronautique (appareils, machines et dispositifs pour l'-) Aéronefs Aérostatiques (ballons -) Aérostats Air (chambres à -) pour pneumatiques Ambulances Amortisseurs (ressorts -) pour véhicules Amortisseurs de suspension pour véhicules amphibies avions -) Antidérapants pour bandages de véhicules Antiéblouissants (dispositifs -) pour véhicules Antivols pour véhicules Appuie-tête pour sièges de véhicules Arbres de transmission pour véhicules terrestres Arroseuses [véhicules] Attelages de chemins de fer ou de wagons Attelages de remorques pour véhicules Autobus Autocaravanes Autocars Automobiles Automobiles (amortisseurs pour -) Automobiles (bandages pour -) Automobiles (capots pour -) Automobiles (carrosseries pour -) Automobiles (chaînes pour -) Automobiles (châssis pour -) Automobiles (pare-chocs pour -) Automobiles (stores [pare-soleil] pour -) Autoneiges Avertisseurs contre le vol des véhicules Avertisseurs de marche arrière pour véhicules Avertisseurs sonores pour véhicules Avions Avirons Bâches de voitures d'enfants Bacs [bateaux] Bagages (porte -) pour véhicules Ballons aérostatiques [aérostats] Ballons dirigeables Bandages (valves de -) pour véhicules Bandages de roues de chemins de fer (boudins de -) Bandages de roues pour véhicules Bandages de véhicules (antidérapants pour -) Bandes de roulement pour le rechapage des pneus Barres de torsion pour véhicules Bascule (chariots à -) Bateaux Bateaux (coques de -) Crochets de bateaux [gaffes] Culbuteurs de wagons [parties de wagons] Cyclecars Cycles Cycles (avertisseurs sonores pour -) Cycles (bandages pour -) Cycles (béquilles de -) Cycles (boyaux pour -) Cycles (cadres de -) Cycles (chambres à air pour -) Cycles (engrenages de -) Cycles (freins de -) Cycles (garde-boue pour -) Cycles (guidons de -) Cycles (jantes de -) Cycles (manivelles de -) Cycles (moteurs de -) Cycles (moyeux de -) Cycles (pédales de -) Cycles (pneumatiques de -) Cycles (pompes de -) Cycles (rayons de -) Cycles (roues de -) Cycles (selles de -) Cycles (sonnettes de -) Défenses pour bateaux [pare-battage] Démultiplicateurs pour véhicules terrestres Dévidoirs (chariots -) pour tuyaux flexibles Diables Direction (indicateurs de -) pour véhicules Dirigeables (ballons -) Dragueurs [bateaux] Draisines Electriques (moteurs -) pour véhicules terrestres Electriques (véhicules -) Elévateurs (chariots -) Elevateurs (hayons -) [parties de véhicules terrestres] Embarcations (bossoirs d'-) Embrayages pour véhicules terrestres Enfants (sièges de sécurité pour -) pour véhicules Enfants (voitures d'-) Engrenages pour véhicules terrestres Enjoliveurs Enveloppes [pneumatiques] Equilibrage des roues de véhicules (plombs pour l'-) Espars [marine] Essieux Essieux (fusées d'-) Essuie-glace Capots de moteurs pour véhicules Caravanes Carrosseries Carters pour organes de véhicules terrestres [autres que pour moteurs] Ceintures de sécurité pour sièges de véhicules Chaînes antidérapantes Chaînes de commande pour véhicules terrestres Chaînes de cycles Chaînes motrices pour véhicules terrestres Chalands Chaloupes Chambres à air (rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des -) Chambres à air (trousses pour la réparation des -) Chambres à air pour pneumatiques Chariots à provisions Chariots de coulée Chariots de manutention Chariots de nettoyage Chariots dévidoirs pour tuyaux flexibles Chariots élévateurs Charrettes Charrettes de golf Chars Châssis de véhicules Cheminées de locomotives Cheminées de navires Chemins de fer (attelages de -) Chemins de fer (bogies pour wagons de -) Chemins de fer (boudins de bandages de roues de -) Chemins de fer (matériel roulant de -) Chenilles pour véhicules Choc (tampons de -) [matériel ferroviaire roulant] Circuits hydrauliques pour véhicules Clous pour pneus Coffres spéciaux pour véhicules à deux roues Commande (chaînes de -) pour véhicules terrestres Commande (dispositifs de -) pour bateaux Convertisseurs de couple pour véhicules terrestres Coques de bateaux Coques de navires Cornets avertisseurs pour véhicules Couchettes pour véhicules Coulée (chariots de -) Couple (convertisseurs de -) pour véhicules terrestres Couples de navires Coussins d'air gonflants [dispositifs de sécurité pour automobiles] Navires Navires (cheminées de -) Navires (coques de -) Navires (couples de -) Navires (hélices de -) Omnibus Pagaies Paniers spéciaux pour cycles Parachutes Pare-boue Pare-brise Pare-chocs de véhicules Pare-soleil [stores] pour automobiles Pédales de cycles Pentes (remonte -) Plans inclinés pour bateaux Plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules Pneumatiques Pneus [pneumatiques] Pneus (bandes de roulement pour le rechapage des -) Pneus (clous pour -) Pompes à air [accessoires de véhicules] Pontons Porte-bagages pour véhicules Porte-skis pour automobiles Portes de véhicules Poussettes Poussettes (capotes de -) Propulseurs à hélice Propulsion (mécanismes de -) pour véhicules terrestres Rames de bateaux Rayons de roues (tendeurs de -) Rayons de roues de véhicules Réaction (moteurs à -) pour véhicules terrestres Rechapage des pneus (bandes de roulement pour le -) Remonte-pentes Remorques [véhicules] Remorques (attelages de -) pour véhicules Réservoirs à essence de véhicules (bouchons pour -) Ressorts amortisseurs pour véhicules Ressorts de suspension pour véhicules Rétroviseurs Roues (bandages de -) pour véhicules Roues (tendeurs de rayons de -) Roues de chemins de fer (boudins de bandages de -) Roues de véhicules Roues de véhicules (jantes de -) Roues de véhicules (moyeux de -) Roues de véhicules (rayons de -) Fauteuils roulants pour malades Filets porte-bagages pour véhicules Filets pour bicyclettes Fourgonnettes Fourgons [véhicules] Freins (garnitures de -) pour véhicules Freins (sabots de -) pour véhicules Freins (segments de -) pour véhicules Freins de véhicules Frettes de moyeux Frigorifiques (véhicules -) Funiculaires Funiculaires (matériel roulant de -) Fusées d'essieux Gaffes [marine] Garde-boue Garnitures de freins pour véhicules Garnitures intérieures de véhicules [capitonnage] Glace (essuie -) Godilles Golf (charrettes de -) Gouvernails Guidons de cycles Harnais de sécurité pour sièges de véhicules Hayons élévateurs [parties de véhicules terrestres] Hélice (propulseurs à -) Hélices de navires Housses de selles pour bicyclettes ou motocyclettes Housses de véhicules Housses pour sièges de véhicules Hublots Hydrauliques (circuits -) pour véhicules Hydravions Hydroglisseurs Indicateurs de direction pour véhicules Jantes de roues de véhicules Locomobiles Locomotives Locomotives (cheminées de -) Manivelles de cycles Manutention (chariots de -) Marchepieds de véhicules Militaires (véhicules -) de transport Moteurs (capots de -) pour véhicules Moteurs pour véhicules terrestres Motocycles Motocyclettes Motrices (chaînes -) pour véhicules terrestres Motrices (machines -) pour véhicules terrestres Moyeux (frettes de -) Moyeux de roues de véhicules Nautiques (véhicules -) Véhicules (avertisseurs de marche arrière pour -) Véhicules (avertisseurs sonores pour -) Véhicules (bandages de roues pour -) Véhicules (capotes de -) Véhicules (ceintures de sécurité pour sièges de -) Véhicules (châssis de -) Véhicules (chenilles pour -) Véhicules (circuits hydrauliques pour -) Véhicules (cornets avertisseurs pour -) Véhicules (couchettes pour -) Véhicules (dispositifs antiéblouissants pour -) Véhicules (freins de -) Véhicules (garnitures intérieures de -) [capitonnage] Véhicules (housses de -) Véhicules (indicateurs de direction pour -) Véhicules (jantes de roues de -) Véhicules (moyeux de roues de -) Véhicules (pare-chocs de -) Véhicules (plombs pour l'équilibrage des roues de -) Véhicules (pneumatiques pour -) Véhicules (porte-bagages pour -) Véhicules (portes de -) Véhicules (rayons de roues de -) Véhicules (ressorts amortisseurs pour -) Véhicules (roues de -) Véhicules (sièges de -) Véhicules (valves de bandages pour -) Véhicules (vitres de -) Véhicules (volants pour -) Véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail Véhicules électriques Véhicules frigorifiques Véhicules militaires de transport Véhicules spatiaux Véhicules terrestres (bielles pour -) , autres que parties de moteurs Véhicules terrestres (moteurs pour -) Vélomoteurs Vélos Vitesses (boîtes de -) pour véhicules terrestres Vitres de véhicules Voitures Voitures (trains de -) Voitures d'enfants Voitures d'enfants (bâches de -) Voitures d'enfants (capotes de -) Roues libres pour véhicules terrestres Roulettes pour chariots [véhicules] Sabots de freins pour véhicules Sécurité (ceintures de -) pour sièges de véhicules Sécurité (harnais de -) pour sièges de véhicules Segments de freins pour véhicules Selles (housses de -) pour bicyclettes ou motocyclettes Selles pour bicyclettes ou motocyclettes Sidecars Sièges de sécurité pour enfants [pour véhicules] Sièges de véhicules Sièges de véhicules (appuie-tête pour -) Sièges de véhicules (housses pour -) Sièges éjectables [pour avions] Skis (porte -) pour automobiles Sonnettes de cycles Spatiaux (véhicules -) Sport (voitures de -) Stores [pare-soleil] pour automobiles Suspension (amortisseurs de -) pour véhicules Suspension (ressorts de -) pour véhicules Tampons de choc [matériel ferroviaire roulant] Taquets [marine] Téléfériques Téléphériques Télésièges Tendeurs de rayons de roues Toletières Tolets Tombereaux Tracteurs Traîneaux [véhicules] Traîneaux à pied Trains de voitures Tramways (voitures de -) Transmission (arbres de -) pour véhicules terrestres Transmission (mécanismes de -) pour véhicules terrestres Transport (appareils et installations de -) par câbles Tricycles Triporteurs Trousses pour la réparation des chambres à air Turbines pour véhicules terrestres Tuyaux flexibles (chariots dévidoirs pour -) Valves de bandages pour véhicules Véhicules (amortisseurs de suspension pour -) Véhicules (antidérapants pour bandages de -) Véhicules (attelages de remorques pour -) Véhicules (avertisseurs contre le vol des -) Vol de véhicules (avertisseurs contre le -) Volants pour véhicules Wagonnets Wagons Wagons (attelages de -) Wagons (culbuteurs de -) [parties de wagons] Wagons de chemins de fer (bogies pour -) Wagons frigorifiques Wagons-lits Wagons-restaurants Yachts Bière (dessous de chopes à -) Billes pour stylos Billets [tickets] Blanchets pour l'imprimerie non en matières textiles Blocs [papeterie] Blocs à dessin Bobines pour rubans encreurs Bois (carton de pâte de -) [papeterie] Bois (papier de -) Boîtes en carton ou en papier Bouteilles (emballages pour -) en carton ou en papier Bouteilles (enveloppes pour -) en carton ou en papier Bracelets pour instruments à écrire Brocheuses [papeterie] Brochures Broderie (modèles de -) Broquettes [punaises] Brosses [pinceaux] Brosses pour l'écriture Bureau (agrafes de -) Bureau (articles de -) [à l'exception des meubles] Buvards Cache-pot en papier Cacheter (cire à -) Cacheter (machines à -) de bureau Cacheter (matières à -) Cacheter (pains à -) Cacheter (timbres à -) Cachets [sceaux] Cachets [timbres] (coffrets à -) Cachets [timbres] (supports à -) Cachets (tampons pour -) Cadres à composer [imprimerie] Café (filtres à -) en papier Cahiers Calendriers Calque (papier -) Calquer (toile à -) Calques Caractères [chiffres et lettres] Carafes (dessous de -) en papier Carbone (papier -) Carnets Carrelets [règles] Cartes Cartes à jouer Cartes de vœux musicales Cartes géographiques Acier (lettres d'-) Acier (plumes d'-) Adhésifs (rubans -) pour la papeterie ou le ménage Adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage Adhésives (bandes -) pour la papeterie ou le ménage Adresses (clichés à -) Adresses (machines à imprimer des -) Adresses (plaques à -) pour machines à adresser Adresses (timbres à -) Affiches Affiches (porte -) en papier ou en carton Affranchissement (machines pour l'-) [pour coller les timbres-poste ou imprimer l'affranchissement] Agrafer (presses à -) [papeterie] Agrafes de bureau Agrafes de porte-plume Albums Almanachs Amidon (colle d'-) pour la papeterie ou le ménage Anneaux de cigares Appuie-main pour peintres Aquarelles Aquariums d'appartement Aquariums d'appartement (couvercles pour -) Architecture (maquettes d'-) Ardoise (crayons d'-) Ardoises pour écrire Argent (papier d'-) Argile à modeler Arithmétiques (tables -) Art (objets d'-) gravés Art (objets d'-) lithographiés Atlas Auto-adhésifs (rubans -) pour la papeterie ou le ménage Autocollants [articles de papeterie] Bagues de cigares Bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage Bandes collantes pour la papeterie ou le ménage Bandes dessinées (journaux de -) Bandes gommées [papeterie] Bâtons d'encre Bavettes en papier Bavoirs en papier Biblorhaptes Courrier (corbeilles à -) Couture (patrons pour la -) Couvercles pour aquariums d'appartement Couvertures [papeterie] Craie (porte -) Craie à écrire Craie à marquer Craie pour la lithographie Craie pour tailleurs Crayons Crayons (machines à tailler les -) Crayons (mines de -) Crayons (porte -) Crayons (taille -) Crayons d'ardoise Crémières [petits vases] en papier Crochets de bureau Cylindres de machines à écrire Décalcomanies Déchiqueteurs de papier [articles de bureau] Démaquiller (serviettes à -) en papier Dessin (fournitures pour le -) Dessin (instruments de -) Dessins Dessous de carafes [en papier] Dessous de chopes à bière Diagrammes Distributeurs de ruban adhésif [articles de papeterie] Documents (chemises pour -) Doigtiers [articles de bureau] Dossiers [papeterie] Drapeaux [en papier] Duplicateurs Duplicateurs (toiles d'encrage pour -) Eaux-fortes [gravures] Echoppes pour graver à l'eau-forte Ecrire (cylindres de machines à -) Ecrire (fournitures pour -) Ecrire (machines à -) [électriques ou non électriques] Ecrire (nécessaires pour -) [écritoires] Ecrire (plumes à -) Ecrire (plumes à -) en or Ecrire (tablettes à -) Ecrire (touches de machines à -) Ecriteaux en papier ou en carton écritoires Ecriture (brosses pour l'-) Ecriture (fournitures pour l'-) Ecriture (instruments d'-) Ecriture (modèles d'-) Ecussons [cachets en papier] Effacer (gabarits à -) Effacer (gommes à -) Effacer (produits pour -) Elastiques de bureau Carton (tubes en -) Carton Carton de pâte de bois [papeterie] Cartonnages Cartons à chapeaux [boîtes] Cartons perforés pour métiers Jacquard Catalogues Cavaliers pour fiches Cellulose régénérée (feuilles de -) pour l'emballage Chansonniers Chapeaux (cartons à -) [boîtes] Chapelets Châssis à composer [imprimerie] Chemises pour documents Chevalets pour la peinture Chiffres [caractères d'imprimerie] Chine (encres de -) Chopes à bière (dessous de -) Chromolithographies [chromos] Chromos Cigares (bagues [anneaux] de -) Circulaires Cire à cacheter Cires à modeler non à usage dentaire Classeurs [articles de bureau] Clichés à adresses Clichés d'imprimerie Coffrets à timbres [cachets] Coffrets pour la papeterie [articles de bureau] Collage des photographies (appareils pour le -) Collantes (bandes -) pour la papeterie ou le ménage Collantes (matières -) pour la papeterie ou le ménage Colles pour la papeterie ou le ménage Compas de tracé Composer (cadres à -) [imprimerie] Composer (châssis à -) [imprimerie] Composteurs Confection de vêtements (patrons pour la -) Confettis Contrôle (jetons de -) Corbeilles à courrier Cornets de papier Correcteurs (liquides -) [articles de bureau] Corriger (encres à -) [héliographie] Couches en papier ou en cellulose [à jeter] Couches-culottes en papier ou en cellulose [à jeter] Coupe-papier [articles de bureau] Coupes biologiques pour la microscopie [matériel d'enseignement] Coupes histologiques [matériel d'enseignement] Courbes (instruments pour le tracé des -) Gommes à effacer Gommes [colles] pour la papeterie ou le ménage Graphiques (représentations -) Grattoirs de bureau Graver (planches à -) Gravures Hectographes Horaires imprimés Humecteurs [articles de bureau] Hygiénique (papier -) Ichtyocolle pour la papeterie ou le ménage Images Impressions Imprimantes d'ordinateurs (rubans encreurs pour -) Imprimer des adresses (machines à -) Imprimerie (blanchets pour l'-) non en matières textiles Imprimerie (caractères d'-) Imprimerie (clichés d'-) Imprimerie (produits de l'-) Imprimeries portatives [articles de bureau] Imprimés Instruction (matériel d'-) [à l'exception des appareils] Instruments d'écriture Jacquard (cartons perforés pour métiers -) Jetons de contrôle Jeux de cartes Jouer (cartes à -) Journaux Journaux de bandes dessinées Langes en papier ou en cellulose [à jeter] Lettres [caractères d'imprimerie] Lettres (papier à -) Lignes (tire -) Linge de table [en papier] Lithographie (craie pour la -) Lithographies Lithographiés (objets d'art -) Lithographiques (pierres -) Livres Livres (marques pour -) Livres (serre -) Livrets Lumineux (papier -) Mâché (papier -) Machines à écrire [électriques ou non électriques] Mains (essuie -) en papier Manifolds Manuels Maquettes d'architecture Marbrer (peignes à -) Marquer (craie à -) Marques pour livres Matériaux d'emballage en fécule ou amidon Matières plastiques pour le modelage Electrocardiographes (papier pour -) Emballage (papier d'-) Emballage en fécule ou amidon (matériaux d'-) Emballages pour bouteilles [en carton ou en papier] Emporte-pièce [articles de bureau] Encrage (toiles d'-) pour duplicateurs Encre (bâtons d'-) Encre (pierres d'-) [récipients à encre] Encres Encres à corriger [héliographie] Encreurs (bobines pour rubans -) Encreurs (rubans -) Encreurs (tampons -) Encriers Enregistreurs (papier pour appareils -) Enseignement (matériel d'-) [à l'exception des appareils] Enseignes en papier ou en carton Enveloppes [papeterie] Enveloppes (machines de bureau à fermer les -) Enveloppes pour bouteilles [en carton ou en papier] Ephémérides Equerres à dessin Essuie-mains en papier Essuie-plumes Etiqueter (appareils à main à -) Etiquettes non en tissu Etoffes pour reliures Etuis pour patrons Faire-part [papeterie Fanions [en papier] Feuilles [papeterie] Feuilles bullées [en matières plastiques] [pour l'emballage ou le conditionnement] Fiches [papeterie] Fiches (cavaliers pour -) Figurines [statuettes] en papier mâché Fils pour reliures Filtrantes (matières -) [papier] Filtre (papier -) Filtres à café en papier Formulaires Formules Fournitures scolaires Fusains (crayons -) Gabarits [papeterie] Gabarits à effacer Galées [typographie] Galvanotypes Galvanotypie (clichés de -) Géographiques (cartes -) Globes terrestres Gluten [colle] pour la papeterie ou le ménage Godets pour la peinture Gommées (toiles -) pour la papeterie Peintures [tableaux] encadrées ou non Pellicules en matières plastiques pour l'emballage Pellicules en matières plastiques [adhérentes, extensibles] pour la palettisation Perforateurs de bureau Périodiques Photographies Photographies (appareils pour le collage des -) Photographies (supports pour -) Photogravures Pierres d'encre [récipients à encre] Pierres lithographiques Pince-notes Pinceaux Pistolets pour le tracé des courbes Planches [gravures] Planches à dessin Planches à graver Plans Plaques à adresses pour machines à adresser Plastiques (matières -) pour le modelage Plateaux pour ranger et compter la monnaie Plioirs [articles de bureau] Plume (porte -) Plumes [articles de bureau] Plumes (essuie -) Plumes à dessin Plumes à écrire Plumes à écrire en or Plumiers Pochettes pour passeports Pochoirs Pointes à tracer pour le dessin Polycopier (appareils et machines à -) Porte-chéquiers Porte-craie Porte-crayons Porte-mines Porte-plume Portraits Postales (cartes -) Poste (timbres -) Pot (cache -) en papier Presse-papiers Presses à agrafer [papeterie] Programmes d'ordinateur (bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des -) Prospectus Publications Punaises [pointes] Radiogrammes (papier pour -) Registres [livres] Règles à dessiner Réglettes [composteurs] Métiers Jacquard (cartons perforés pour -) Micro-ondes (sachets pour la cuisson par -) Microscopie (coupes biologiques pour la -) [matériel d'enseignement] Mines (porte -) Mines de crayons Modelage (matériaux pour le -) Modeler (matériaux à -) Modèles de broderie Monnaie (plateaux pour ranger et compter la -) Mouchoirs de poche [en papier] Mouilleurs de bureau Napperons en papier Nappes en papier Nécessaires pour écrire [écritoires] Numéroteurs Oléographies Onglets [reliure] Ordinateur (bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'-) Pains à cacheter Palettes pour peintres Palettisation (pellicules en matières plastiques [adhérentes, extensibles] pour la -) Pantographes [instruments de dessin] Papeterie (articles de -) Papeteries [nécessaires pour écrire] Papier (coupe -) [articles de bureau] Papier Papier à copier [articles de papeterie] Papier calque Papier carbone Papier d'argent Papier hygiénique Papier lumineux Papier mâché Papier paraffiné Papier pour appareils enregistreurs Papier pour électrocardiographes Papier pour radiogrammes Papier-filtre Papier-parchemin Papiers (presse -) Parchemin (papier -) Passeports (pochettes pour -) Pastels [crayons] Pâte à modeler Pâte de bois (carton de -) [papeterie] Patrons (étuis pour -) Patrons pour la couture Peignes à marbrer Peintres (appuie-main pour -) Peintres (brosses pour -) Peintres en bâtiment (rouleaux de -) Peinture (boîtes de -) [matériel scolaire] Peinture (chevalets pour la -) Peinture (toiles pour la -) Taille-crayons Tailler les crayons (machines à -) Tailleurs (craie pour -) Tampons encreurs Tapis de table [en papier] Terrariums d'appartement [vivariums] Tés à dessin Tickets [billets] Timbrer (plaques à -) Timbres [cachets] Timbres [cachets] (coffrets à -) Timbres [cachets] (supports à -) Timbres à adresses Timbres à cacheter Timbres-poste Tire-lignes Toile à calquer Toile pour reliures Toiles d'encrage de machines pour la reproduction de documents Toiles d'encrage pour duplicateurs Toiles gommées pour la papeterie Toiles pour la peinture Toilette (serviettes de -) en papier Touches de machines à écrire Tracer (pointes à -) pour le dessin Transparents [papeterie] Trousses à dessin Tubes en carton Typographiques (caractères -) Vêtements (patrons pour la confection de -) Vigneter (appareils à -) Viscose (feuilles de -) pour l'emballage Reliure (appareils et machines pour la -) [matériel de bureau] Reliures Reliures (articles pour -) Répertoires Représentations graphiques Reproduction de documents (toiles d'encrage de machines pour la -) Reproductions graphiques Revues [périodiques] Rideaux en papier Ronds de table [en papier] Rouleaux de peintres en bâtiment Ruban adhésif (distributeurs de -) [articles de papeterie] Rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage Rubans de papier Rubans encreurs Rubans encreurs (bobines pour -) Rbans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs Rubans pour machines à écrire Sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] Sachets pour la cuisson par micro-ondes Sacs à ordures [en papier ou en matières plastiques] Sacs en papier pour aspirateurs Sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] Sceaux [cachets] Sceaux (tampons pour -) Scolaires (fournitures -) Serre-livres Serviettes à démaquiller en papier Serviettes de table [en papier] Serviettes de toilette [en papier] Signets Souhaits (cartes de -) Sous-main Statuettes en papier mâché Stéatite [craie pour tailleurs] Stencils Stores en papier StylographesToile Toile à matelas Toiles à fromage Toiles cirées [nappes] Toiles gommées autres que pour la papeterie Toilette (gants de -) Toilette (serviettes de -) en matières textiles Treillis [toile de chanvre] Tricots [tissus] Tulles Velours Verre (tissus en fibres de -) à usage textile Verres (essuie -) Vitrages (rideaux] Voyage (couvertures de -) Zéphyr [tissu] Meubles (revêtements de -) en matières plastiques Meubles (revêtements de -) en matières textiles Meubles (tissu pour -) Moleskine [tissu] Mouchoirs de poche [en matières textiles] Moustiquaires Murales (tentures -) en matières textiles Napperons individuels en matières textiles Nappes [non en papier] Non-tissés [textile] Oreillers (housses d'-) Oreillers (taies d'-) Patrons d'imprimerie (tissus de soie pour -) Pavillons [drapeaux] Peau d'animaux (tissus imitant la -) Plaids Plastiques (matières -) [succédanés du tissu] Portières [rideaux] Ramie (tissus de -) Rayonne (tissus de -) Revêtements de meubles [en matières plastiques] Revêtements de meubles en matières textiles Rideaux en matières textiles ou en matières plastiques Ronds de table [non en papier] Sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps] Serviettes à démaquiller en matières textiles Serviettes de table [en matières textiles] Serviettes de toilette [en matières textiles] Soie (tissus de -) Spart (tissus de -) Stores en matières textiles Table (chemins de -) Table (linge de -) en matières textiles Table (serviettes de -) en matières textiles Table (tapis de -) [non en papier] Taffetas [tissu] Taies d'oreillers Tapis de billards Tapis de table [non en papier] Tentures murales en matières textiles Tissu chenillé Tissus Tissus à usage textile Tissus adhésifs collables à chaud Tissus élastiques Tissus en fibres de verre à usage textile Tissus imitant la peau d'animaux Tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie Essuie-mains en matières textiles Essuie-verres Etamine Etamine de blutoir Etiquettes en tissu Etoffes Fanions [non en papier] Feutre Fibres de verre (tissus en -) à usage textile Filtrantes (matières -) [matières textiles] Flanelle [tissu] Flanelle de santé Frise [étoffe] Fromage (toiles à -) Futaine Gants de toilette Gaze [tissu] Gommées (toiles -) autres que pour la papeterie Haire [étoffe] Housses d'oreillers Housses de protection pour meubles Housses pour coussins Imprimerie (blanchets pour l'-) en matières textiles Imprimerie (tissus de soie pour patrons d'-) Indienne Jersey [tissu] Jute (tissus de -) Laine (étoffes de -) Laine (tissus de -) Lin (tissus de -) Linceuls Linge de bain [à l'exception de l'habillement] Linge de lit Linge de maison Linge de table [en matières textiles] Linge ouvré Lingerie (tissus pour la -) Lit (couvertures de -) Lit (couvertures de -) en papier Lit (dessus de -) [couvre-lits] Lit (linge de -) Literie [linge] Lits (couvre -) [dessus-de-lit] Mains (essuie -) en matières textiles Maison (linge de -) Marabout [étoffe] Matelas (enveloppes de -) Matelas (toile à -) Matières plastiques [succédanés du tissu] Meubles (étoffe pour -) Meubles (housses de protection pour -) Adhésifs (tissus -) collables à chaud Aérostatiques (étoffes imperméables aux gaz pour ballons -) Ameublement (tissus d'-) Bain (linge de -) [à l'exception de l'habillement] Ballons aérostatique (étoffes imperméables aux gaz pour -) Bannières Basins Billards (tapis de -) Blanchets pour l'imprimerie en matières textiles Blutoir (étamine de -) Bougran Brocarts Broderie (tissus recouverts de motifs dessinés pour la -) Calicot Canevas pour la tapisserie ou la broderie Carafes (dessous de -) [linge de table] Chanvre (tissus de -) Chanvre (toile de -) Chapeaux (coiffes de -) Chaussures (étoffes à doublure pour -) Chaussures (tissus pour -) Chemins de table Chenillé (tissu -) Cheviottes [étoffes] Cirées (toiles -) [nappes] Coiffes de chapeaux Coton (tissus de -) Cotonnades Couchage (sacs de -) [enveloppes cousues remplaçant les draps] Courtepointes Coussins (housses pour -) Coutil Couvertures de lit Couvertures de lit en papier Couvertures de voyage Couvre-lits Couvre-pieds Crêpe [tissu] Crépon Damas [étoffe] Démaquiller (serviettes à -) en matières textiles Dessous de carafes [linge de table] Dessus-de-lit [couvre-lits] Doublures [étoffes] Drapeaux [non en papier] Draps Droguet Edredons [couvre-pieds de duvet] Elastiques (tissus -) Embrasses en matières textiles Enveloppes de matelas Couches en matières textiles Couches-culottes Culottes (couches -) Carcasses de chapeaux Chapeaux (carcasses de -) Capsules fulminantes [jouets] Carnaval (masques de -) Cerfs-volants Cerfs-volants (tournettes pour -) Chambres à air pour ballons de jeu Chambres de poupées Chevaux à bascule [jouets] Cibles Clochettes pour arbres de Noël Construction (jeux de -) Cordes de raquettes Corporels (engins pour exercices -) Cotillon (objets de -) Craie pour queues de billards Cricket (sacs de -) Crosses de golf [clubs de golf] Crosses de golf (sacs pour -) , avec ou sans roulettes Crosses de hockey Culture physique (appareils de -) Culturisme (appareils pour le -) Dames (jeux de -) Damiers Décorations pour arbres de Noël [excepté les articles d'éclairage et les sucreries] Dés [jeux] Détecteurs de touche [attirail de pêche] Disques pour le sport Disques volants [jouets] Dominos (jeux de -) Echecs (jeux d'-) Echiquiers Engins pour exercices corporels Entraînement (bicyclettes fixes d'-) Epuisettes pour la pêche Escalade (baudriers d'-) Escrime (armes d'-) Escrime (gants d' -) Escrime (masques d' -) Exercices corporels (engins pour -) Exerciseurs [extenseurs] Extenseurs [exerciseurs] Farces [attrapes] Fart Fers à cheval pour jeux Filets [articles de sport] Fixations de skis Fléchettes Fleurets pour l'escrime Flottes pour la pêche Flotteurs pour la pêche Football de salon (tables pour -) Fusils lance-harpons [articles de sport] Ailes delta Air (chambres à -) pour ballons de jeu Air (pistolets à -) [jouets] Amorces artificielles pour la pêche Amorces fulminantes [jouets] Amorces pour pistolets [jouets] Animaux domestiques (jouets pour -) Anneaux (jeux d'-) Arbres de Noël (décorations pour -) [excepté les articles d'éclairage et les sucreries] Arbres de Noël (supports pour -) Arbres de Noël en matières synthétiques Arc (matériel pour le tir à l'-) Arcs de tir Arêtes de skis Armes d'escrime Attrapes [farces] Balançoires Balles de jeu Ballons de jeu Ballons de jeu (chambres à air pour -) Bandes de billard Bascule (chevaux à -) [jouets] Base-ball (gants de -) Bassins [piscines, articles de jeu ou de sport] Batteurs (gants pour -) [accessoires de jeux] Baudriers d'escalade Biberons de poupées Bicyclettes fixes d'entraînement Bicyclettes fixes d'entraînement (rouleaux pour -) Billard (bandes de -) Billard (billes de -) Billard (craie pour queues de -) Billard (procédés pour queues de -) Billard (queues de -) Billard (quilles de -) Billard (tables de -) Billard (tables de -) à prépaiement Billards (dispositifs à marquer les points pour -) Billes de billard Billes pour jeux Blocs de construction [jouets] Bobsleighs Bonbons à pétards Bottines-patins [combiné] Bouchons [flotteurs] [attirail de pêche] Bougies (porte -) pour arbres de Noël Boules de jeu Boxe (gants de -) Boyaux de raquettes Bulles de savon [jouets] Cannes à pêche Cannes de golf Cannes de majorettes Parapentes Patins (bottines -) [combiné] Patins à glace Patins à roulettes Peaux de phoques [revêtements de skis] Pêche (attirail de -) Peluche (ours en -) Peluches [jouets] Pétards (bonbons à -) Phoques (peaux de -) [revêtements de skis] Pigeons d'argile [cibles] Piscines [articles de jeu] Pistolets [jouets] Pistolets (amorces pour -) [jouets] Planches à roulettes Planches à voile Planches pour le surfing Poupées Poupées (biberons de -) Poupées (chambres de -) Poupées (lits de -) Poupées (maisons de -) Poupées (vêtements de -) Prépaiement (tables de billard à -) Prestidigitateurs (appareils de -) Procédés pour queues de billard Protection (rembourrages de -) [parties d'habillement de sport] Protège-coudes [articles de sport] Protége-genoux [articles de sport] Protège-tibias [articles de sport] Queues de billard Queues de billard (craie pour -) Queues de billard (procédés pour -) Quilles [jeu] Quilles de billard Racines pour la pêche Racloirs pour skis Raquettes Raquettes (boyaux de -) Raquettes (cordes de -) Rembourrages de protection [parties d'habillement de sport] Revêtements de skis Rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement Sacs de cricket Sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes Savon (bulles de -) [jouets] Skis Skis (arêtes de -) Skis (fixations de -) Skis (racloirs pour -) Skis (revêtements de -) Skis nautiques Skis pour le surfing Société (jeux de -) Gants [accessoires de jeux] Gants d'escrime Gants de base-ball Gants de boxe Gants de golf Gobelets pour jeux Golf (cannes de -) Golf (crosses de -) [clubs de golf] Golf (gants de -) Golf (sacs pour crosses de -) , avec ou sans roulettes Gymnastique (appareils de -) Haltères Hameçons Harpons (fusils lance -) [articles de sport] Hochets Hockey (crosses de -) Jetons pour jeux Jeu (balles de -) Jeu (ballons de -) Jeu (boules de -) Jeu de quilles (machinerie et appareils pour le -) Jeux (billes pour -) Jeux (jetons pour -) Jeux Jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision Jeux de table Jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision (appareils de -) Jouets Jouets pour animaux domestiques Lance-harpons (fusils -) [articles de sport] Leurres pour la chasse ou la pêche Lignes pour la pêche Lits de poupées Mah-jongs Maisons de poupées Manèges forains Marionnettes Masques d'escrime Masques de carnaval Masques de théâtre Mobiles [jouets] Modèles réduits de véhicules Moulinets pour la pêche Nageurs (palmes pour -) Nasses [engins de pêche] Neige artificielle pour arbres de Noël Ours en peluche Palets Palmes pour nageurs Surfing (planches pour le -) Tables de billard Tables de billard à prépaiement Tables pour football de salon Tables pour tennis de table Tennis (filets de -) Tennis de table (tables pour -) Théâtre (masques de -) Tibias (protège -) [articles de sport] Tir à l'arc (matériel pour le -) Tirs au pigeon Toboggan [jeu] Toupies [jouets] Tournettes pour cerfs-volants Traîneaux [articles de sport] Tremplins [articles de sport] Trictracs Trottinettes Véhicules [jouets] Vêtements de poupées Volants [jeux] Farces [attrapes] Fart Fers à cheval pour jeux Filets [articles de sport] Fixations de skis Fléchettes Fleurets pour l'escrime Flottes pour la pêche Flotteurs pour la pêche Football de salon (tables pour -) Fusils lance-harpons [articles de sport] Cari [condiment] Cary [condiment] Céleri (sel de -) Céréales (préparations faites de -) Céréales séchées (flocons de -) Chicorée [succédané du café] Chocolat Chocolat (boissons à base de -) Chow-chow [condiment] Clous de girofle Condiments Confiserie Couscous [semoule] Crackers Crème anglaise Crème fouettée (produits pour stabiliser la -) Crèmes glacées Crêpes [alimentation] Cuisine (sel de -) Cuisson de produits alimentaires (épaississants pour la -) Curcuma à usage alimentaire Curry [condiment] Décorations comestibles pour gâteaux Eau de mer [pour la cuisine] Edulcorants naturels Epaississants pour la cuisson de produits alimentaires Epice (pain d'-) Epices Essences pour l'alimentation [à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles] Extraits de malt pour l'alimentation Farine (mets à base de -) Farines alimentaires Fécule à usage alimentaire Ferments pour pâtes Fèves (farine de -) Fleur de farine Flocons d'avoine Flocons de céréales séchées Flocons de maïs Algues [condiments] Alimentaires (glaces -) Alimentaires (pâtes -) Alimentaires (poudres pour glaces -) Amandes (confiserie à base d'-) Amandes (pâte d'-) Amidon à usage alimentaire Amylacés (produits -) à usage alimentaire Anis [grains] Anis étoilé Arachides (confiserie à base d'-) Arbres de Noël (sucreries pour la décoration d'-) Aromates autres que les huiles essentielles Aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles Aromatiques (préparations -) à usage alimentaire Assaisonnements Attendrir la viande (produits pour -) à usage domestique Avoine (aliments à base d'-) Avoine (flocons d'-) Avoine (gruau d'-) Avoine écachée Avoine mondée Azyme (pain -) Bâtons de réglisse [confiserie] Bière (vinaigre de -) Biscottes Biscuiterie Biscuits Blé (farine de -) Boissons (aromates pour -) autres que les huiles essentielles Boissons à base de cacao Boissons à base de café Boissons à base de chocolat Bonbons Bouillie alimentaire à base de lait Bricelets Brioches Cacao Cacao (boissons à base de -) Cacao (produits de -) Café Café (aromates de -) Café (boissons à base de -) Café (préparations végétales remplaçant le -) Café vert Cake au riz Candi (sucre -) à usage alimentaire Cannelle [épice] Câpres Caramels [bonbons] Pain Pain d'épice Pains (petits -) Pastilles [confiserie] Pâte d'amandes Pâte pour gâteaux Pâtés [pâtisserie] Pâtes (ferments pour -) Pâtés à la viande Pâtes alimentaires Pâtes de fruits [confiserie] Pâtisserie Petits fours [pâtisserie] Petits pains Petits-beurre Piments [assaisonnements] Pizzas Poivre Pommes de terre (farine de -) à usage alimentaire Poudings Poudre pour gâteaux Pralines Propolis pour l'alimentation humaine [produit d'apiculture] Quatre-épices Rafraîchir (glace à -) Ravioli Réglisse [confiserie] Relish [condiment] Riz Safran [assaisonnement] Sagou Sandwiches Sauce piquante de soja Sauce tomate Sauces [condiments] Saucisses (liaisons pour -) Sel de cuisine Sel pour conserver les aliments Semoule Sirop de mélasse Soja (farine de -) Soja (sauce piquante de -) Sorbets [glaces alimentaires] Spaghetti Succédanés du café Sucre Sucre candi à usage alimentaire Sucreries Sucreries pour la décoration d'arbres de Noël Sushi Tapioca Tapioca (farine de -) à usage alimentaire Tartes Glace à rafraîchir Glace brute, naturelle ou artificielle Glaces alimentaires Glaces alimentaires (liants pour -) Glaces alimentaires (poudres pour -) Glucose à usage alimentaire Gluten à usage alimentaire Gommes à mâcher, non à usage médical Gruaux pour l'alimentation humaine Infusions non médicinales Ketchup [sauce] Lait (cacao au -) Lait (café au -) Lait (chocolat au -) [boisson] Levain Levure Levure en comprimés non à usage médical Liaisons pour glaces alimentaires Liaisons pour saucisses Liants pour glaces alimentaires Liants pour saucisses Macaronis Macarons [pâtisserie] Mâcher (gommes à -) , non à usage médical Maïs (farine de -) Maïs (flocons de -) Maïs (paillettes de -) Maïs grillé Maïs grillé et éclaté [pop corn] Maïs moulu Malt (biscuits de -) Malt (extraits de -) pour l'alimentation Malt pour l'alimentation Maltose Massepain Mayonnaises Mélasse Mélasse (sirop de -) Menthe (bonbons à la -) Menthe pour la confiserie Mets à base de farine Miel Minoterie (produits de -) Moutarde Moutarde (farine de -) Muesli Muscade (noix -) Noix muscade Nouilles Orge (farine d'-) Orge égrugé Orge mondé Paillettes de maïs Thé Tomate (sauce -) Tourtes Vanille [aromate] Vanilline [succédané de la vanille] Vermicelles Viande (pâtés à la -) Viande (produits pour attendrir la -) à usage domestique Vinaigres Yaourt glacé [glaces alimentaires] Petit-lait (boissons à base de -) Raisin (moût de -) Salsepareille [boisson non alcoolique] Seltz (eau de -) Sirops pour boissons Sodas Sorbets [boissons] Table (eaux de -) Tomates (jus de -) [boissons] Alcool (boissons sans -) Alcool (extraits de fruits sans -) Alcooliques (boissons non -) Amandes (lait d' -) [boisson] Apéritifs sans alcool Arachides (lait d' -) [boissons non alcooliques] Bière (moût de -) Bières Boissons (essences pour la préparation de -) Boissons (préparations pour faire des -) Boissons (sirops pour -) Boissons à base de petit-lait Boissons gazeuses (pastilles pour -) Boissons gazeuses (poudres pour -) Boissons isotoniques Boissons non alcooliques Cocktails sans alcool Eau de Seltz Eaux [boissons] Eaux de table Eaux gazeuses Eaux gazeuses (produits pour la fabrication des -) Eaux lithinées Eaux minérales [boissons] Eaux minérales (produits pour la fabrication des -) Essences pour la préparation de boissons Extraits de fruits sans alcool Fruits (boissons de -) non alcooliques Fruits (extraits de -) sans alcool Fruits (jus de -) Gazeuses (eaux -) Gazeuses (pastilles pour boissons -) Gazeuses (poudres pour boissons -) Gazeuses (produits pour la fabrication des eaux -) Gingembre (bière de -) Houblon (extraits de -) pour la fabrication de la bière Jus de fruits Jus végétaux [boissons] Lait (boissons à base de petit -) Lait d'amandes [boisson] Lait d'arachides [boissons non alcooliques] Limonades Limonades (sirops pour -) Liqueurs (préparations pour faire des -) Lithinées (eaux -) Malt (bière de -) Malt (moût de -) Minérales (eaux -) [boissons] Minérales (produits pour la fabrication des eaux -) Moûts Nectars de fruits Orgeat Pastilles pour boissons gazeuses Fondants [confiserie] Gâteaux Gâteaux (aromates pour -) autres que les huiles essentielles Gâteaux (décorations comestibles pour -) Gâteaux (pâte pour -) Gâteaux (poudre pour -) Gaufres Gelée royale pour l'alimentation humaine [non à usage médical] Gingembre [condiment] Girofle (clous de -) Transmission de télécopies Transmission de télégrammes Transmission par satellite Agences d'informations [nouvelles] Agences de presse Appel radioélectrique (services d'-) [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques] Communications par réseau de fibres optiques Communications par terminaux d'ordinateurs Communications radiophoniques Communications télégraphiques Communications téléphoniques Dépêches (expédition de -) Dépêches (transmission de -) Diffusion de programmes de télévision Emissions radiophoniques Emissions télévisées Expédition de dépêches Informations [nouvelles] (agences d'-) Informations en matière de télécommunications Location d'appareils de télécommunication Location d'appareils pour la transmission de messages Location de modems Location de télécopieurs Location de téléphones Messagerie électronique Messages (transmission de -) Ordinateur (transmission de messages et d'images assistée par -) Ordinateurs (communications par terminaux d'-) Presse (agences de -) Programmes de télévision (diffusion de -) Programmes radiophoniques (diffusion de -) Radiodiffusion Radiotéléphonie mobile Satellite (transmission par -) Télécommunications (informations en matière de -) Télécopies (transmission de -) Télégrammes (transmission de -) Télégraphiques (communications -) Télégraphiques (services -) Téléphoniques (communications -) Téléphoniques (services -) Télévision (diffusion de programmes de -) Télévision par câbles Télex (services -) Transmission de dépêches Transmission de messages Transmission de messages (location d'appareils pour la -) Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur Exploitation de salles de jeux Expositions (organisation d'-) à buts culturels ou éducatifs Films (production de -) Films cinématographiques (location de -) Formation pratique [démonstration] Golf (exploitation de parcours de -) Gymnastique (enseignement de la -) Informations en matière d'éducation Informations en matière de divertissement Informations en matière de récréation Instruction Jardins d'attractions Jardins zoologiques (exploitation de -) Jeux (exploitation de salles de -) Jeux d'argent Livres (prêt de -) Livres (publication de -) Location d'appareils audio Location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision Location d'appareils et accessoires cinématographiques Location d'enregistrements sonores Location d'équipement pour les sports [à l'exception des véhicules] Location d'équipements de plongée sous-marine Location de bandes vidéo Location de caméras vidéo Location de courts de tennis Location de décors de spectacles Location de films cinématographiques Location de magnétoscopes Location de postes de radio et de télévision Location de stades Loisirs (services de -) Loteries (organisation de -) Magnétoscopes (location de -) Manifestations sportives (chronométrage des -) Maternelles (écoles -) [éducation] Montage de bandes vidéo Montage de programmes radiophoniques et de télévision Musées (services de -) [présentation, expositions] Music-hall Orchestres (services d'-) Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs Organisation de bals Organisation de compétitions sportives Académies [éducation] Agences de modèles pour artistes Animaux (dressage d'-) Artistes de spectacles (services d'-) Attractions (parcs d'-) Bandes vidéo (location de -) Bandes vidéo (montage de -) Bandes vidéo (production de films sur -) Bibliothèques itinérantes (services de -) Camps [stages] de perfectionnement sportif Camps de vacances (services de -) [divertissement] Casino [jeux] (services de -) Chronométrage des manifestations sportives Cinéma (exploitation de salles de -) Cinéma (studios de -) Cinématographiques (location d'appareils et accessoires -) Cinématographiques (location de films -) Cirques Clubs (services de -) [divertissement ou éducation] Clubs de santé [mise en forme physique] Colloques (organisation et conduite de -) Compétitions sportives (organisation de -) Concours (organisation de -) [éducation ou divertissement] Conférences (organisation et conduite de -) Congrès (organisation et conduite de -) Correspondance (enseignement par -) Cours par correspondance Culture physique Décors de spectacles (location de -) Discothèques (services de -) Divertissement Divertissement (informations en matière de -) Divertissement radiophonique Divertissement télévisé Dressage d'animaux Ecoles maternelles [éducation] Education Education (informations en matière d'-) Education religieuse Enregistrements sonores (location d'-) Enseignement Enseignement par correspondance Epreuves pédagogiques Exploitation d'installations sportives Exploitation de parcours de golf Exploitation de salles de cinéma Vacances (services de camps de -) [divertissement] Zoologiques (exploitation de jardins -) Organisation de concours [éducation ou divertissement] Organisation de concours de beauté Organisation de spectacles [services d'imprésarios] Organisation et conduite d'ateliers de formation Organisation et conduite de colloques Organisation et conduite de conférences Organisation et conduite de congrès Organisation et conduite de séminaires Organisation et conduite de symposiums Parcs d'attractions Pensionnats Perfectionnement sportif (camps [stages] de -) Physique (culture -) Planification de réceptions [divertissement] Plongée sous-marine (location d'équipements de -) Postsynchronisation Prêt de livres Production de films Production de films sur bandes vidéo Programmes radiophoniques et de télévision (montage de -) Publication de livres Publication de textes [autres que textes publicitaires] Radio (location de postes de télévision et de -) Radiophonique (divertissement -) Radiophoniques (montage de programmes de télévision et -) Réceptions (planification de -) [divertissement] Récréation (informations en matière de -) Rédaction de scénarios Représentations théâtrales Réservation de places de spectacles Séminaires (organisation et conduite de -) Spectacles (location de décors de -) Spectacles (organisation de -) [services d'imprésarios] Spectacles (production de -) Spectacles (représentation de -) Spectacles (réservation de places de -) Sports (location d'équipement pour les -) [à l'exception des véhicules] Stades (location de -) Studios d'enregistrement (services de -) Studios de cinéma Symposiums (organisation et conduite de -) Télévisé (divertissement -) Télévision (location de postes de radio et de -) Télévision (montage de programmes radiophoniques et de -) Textes (publication de -) autres que textes publicitaires Théâtrales (représentations -) Théâtre (location de décors de -)
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.