Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Houbala Percussion
Mr Aouad Bounevire

Numéro de dépôt :
3173517
Date de dépôt :
10/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2012
Houbala Percussion de Aouad Bounevire

Présentation de la marque Houbala Percussion

Déposée le 10 juillet 2002 par monsieur Aouad Bounevire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Houbala Percussion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est monsieur Aouad Bounevire domicilié(e) 87, rue Victor Uguo,78330 Fontenay Le Fleury - 78330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Aouad Bounevire domicilié(e) 87 rue Victor Uguo,78330 Fontenay Le Fleury - 78330 - France.

La marque Houbala Percussion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Houbala Percussion est expirée depuis le 10 juillet 2012.


Mr Aouad Bounevire - 87, rue Victor Uguo,78330 Fontenay Le Fleury - 78330 - France


Mr Aouad Bounevire - 87 rue Victor Uguo,78330 Fontenay Le Fleury - 78330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films. Location de films. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacle. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférence, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres, de périodiques en ligne. Micro-édition.