VILLAGE SAVOIE JULES MOREY
Présentation de la marque VILLAGE SAVOIE JULES MOREY
Déposée le 23 septembre 1987 par AOSTETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VILLAGE SAVOIE JULES MOREY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VILLAGE SAVOIE JULES MOREY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1487647.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VILLAGE SAVOIE JULES MOREY arrivera à expiration en date du 23 septembre 2027.
AOSTE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-41
Inscription - Transmission de propriété n°42137 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2007 n°2343415 - Publication au BOPI 2007-06-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-16
Renouvellement sans limitation n°2090389 - Publication au BOPI 1997-26
Inscription le 8 août 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°480502 - Publication au BOPI 2008-08-08
Inscription le 8 août 2008 - Transmission totale de propriété n°480500 - Publication au BOPI 2008-08-08
Inscription le 4 mai 1993 - Transmission de propriété n°158233 - Publication au BOPI 1993-05-04
Inscription le 4 septembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°66903 - Publication au BOPI 1992-09-04
Inscription le 16 mai 1994 - Transmission de propriété n°172499 - Publication au BOPI 1994-05-16
Inscription le 21 mars 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°450817 - Publication au BOPI 2007-03-21
Inscription le 4 janvier 2007 - Gage constitué n°451251 - Publication au BOPI 2007-01-04
Inscription le 4 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°451250 - Publication au BOPI 2007-01-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-17
Inscription le 16 mars 2010 - Gage radié n°518999 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-16
Inscription le 9 août 2010 - Transmission totale de propriété n°529042 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09
Inscription le 3 juillet 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°703150 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-03
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2017 n°2649837 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-05-23