TUILES AOSTE
Présentation de la marque TUILES AOSTE
Déposée le 6 octobre 1999 par AOSTETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TUILES AOSTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TUILES AOSTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816805.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TUILES AOSTE arrivera à expiration en date du 6 octobre 2029.
AOSTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-11
Inscription le 3 janvier 2007 - Gage constitué n°450832 - Publication au BOPI 2007-01-03
Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47
Renouvellement sans limitation le 14 août 2009 n°2415741 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-08-14
Inscription le 17 mars 2010 - Gage radié n°519068 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-17
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2019 n°2731467 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2019-11-26