Déposée le 25 mars 2004 par AOSTETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « TOUCHE CREATIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-18 du 30 avril 2004.
Le déposant est AOSTETODO domicilié(e) Hameau de Saint Didier, R.D. 592 - 38490 - AOSTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 818 726 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque TOUCHE CREATIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3282165.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AOSTE, Société en nom collectif - Hameau de Saint Didier, R.D. 592 - 38490 - AOSTE - France - SIREN 388818726
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-11
Inscription le 3 janvier 2007 - Gage constitué n°450832 - Publication au BOPI 2007-01-03
Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18
Inscription le 17 mars 2010 - Gage radié n°519068 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-17
Renouvellement sans limitation le 28 mars 2014 n°2554454 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-03-28
Viande, extraits de viande, conserves de viande ; produits de charcuterie ; salaisons, salaisons sèches ; jambons, saucissons, saucisses. Salades de légumes, de viande ou de poisson. Plats cuisinés à base de viande de légumes ou de poisson. Préparations faites de céréales ; sandwiches ; pizzas ; quiches ; tourtes. Charcuterie pâtissière.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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