Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOUCHE CREATIVE
AOSTE, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3282165
Date de dépôt :
25/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
25/03/2024
TOUCHE CREATIVE de AOSTE

Présentation de la marque TOUCHE CREATIVE

Déposée le 25 mars 2004 par AOSTETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TOUCHE CREATIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.

Le déposant est AOSTETODO domicilié(e) Hameau de Saint Didier, R.D. 592 - 38490 - AOSTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 818 726 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque TOUCHE CREATIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3282165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOUCHE CREATIVE arrivera à expiration en date du 25 mars 2024.

AOSTE a également déposé les autres marques suivantes : Le TERROIR d'AOSTE , ISTURAI , SCELLE ROUGE , 9 MOIS D'AGE , L'OLIVIER , SAUCISSON DE LYONNAIS JULES MOREY , JOUR DE FRAICHEUR , RHONALPIN , Cœur de Jambon LE MEILLEUR DU JAMBON , LES INSTANTS DE JUSTIN BRIDOU


AOSTE, Société en nom collectif - Hameau de Saint Didier, R.D. 592 - 38490 - AOSTE - France - SIREN 388818726


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-11

Inscription le 3 janvier 2007 - Gage constitué n°450832 - Publication au BOPI 2007-01-03

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Inscription le 17 mars 2010 - Gage radié n°519068 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-17

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2014 n°2554454 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-03-28

Viande, extraits de viande, conserves de viande ; produits de charcuterie ; salaisons, salaisons sèches ; jambons, saucissons, saucisses. Salades de légumes, de viande ou de poisson. Plats cuisinés à base de viande de légumes ou de poisson. Préparations faites de céréales ; sandwiches ; pizzas ; quiches ; tourtes. Charcuterie pâtissière.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.