Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOMASI
AOSTE, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1613168
Date de dépôt :
28/08/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/08/2020

Présentation de la marque TOMASI

Déposée le 28 août 1990 par AOSTETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOMASI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AOSTETODO domicilié(e) Hameau de Saint Didier R.D. 592 - 38490 - AOSTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 818 726 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque TOMASI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOMASI est expirée depuis le 28 août 2020.

AOSTE a également déposé les autres marques suivantes : Le TERROIR d'AOSTE , SAUCISSON DE LYONNAIS JULES MOREY , JOUR DE FRAICHEUR , RHONALPIN , Cœur de Jambon LE MEILLEUR DU JAMBON , LES INSTANTS DE JUSTIN BRIDOU , AOSTE , LE SAUCISSON A L'ETAT BRUT , LE BON , LA FARANDOLE DES SAVEURS


AOSTE, Société en nom collectif - Hameau de Saint Didier R.D. 592 - 38490 - AOSTE - France - SIREN 388818726


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2000 n°2172209 - Publication au BOPI 2000-04-28

Inscription le 16 juillet 1991 - Transmission de propriété n°54681 - Publication au BOPI 1991-07-16

Inscription le 3 janvier 2007 - Gage constitué n°450832 - Publication au BOPI 2007-01-03

Inscription le 4 mai 1993 - Transmission de propriété n°158229 - Publication au BOPI 1993-05-04

Inscription le 29 mai 2000 - Changement de dénomination n°301140 - Publication au BOPI 2000-05-29

Inscription le 4 juillet 1994 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°174327 - Publication au BOPI 1994-07-04

Inscription le 17 mars 2010 - Gage radié n°519068 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-17

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2010 n°2434368 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-03-15

Saucissons;jambons; salaisons