TOMASI
Présentation de la marque TOMASI
Déposée le 28 août 1990 par AOSTETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOMASI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOMASI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613168.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOMASI est expirée depuis le 28 août 2020.
AOSTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2000 n°2172209 - Publication au BOPI 2000-04-28
Inscription le 16 juillet 1991 - Transmission de propriété n°54681 - Publication au BOPI 1991-07-16
Inscription le 3 janvier 2007 - Gage constitué n°450832 - Publication au BOPI 2007-01-03
Inscription le 4 mai 1993 - Transmission de propriété n°158229 - Publication au BOPI 1993-05-04
Inscription le 29 mai 2000 - Changement de dénomination n°301140 - Publication au BOPI 2000-05-29
Inscription le 4 juillet 1994 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°174327 - Publication au BOPI 1994-07-04
Inscription le 17 mars 2010 - Gage radié n°519068 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-17
Renouvellement sans limitation le 15 mars 2010 n°2434368 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-03-15