Marque renouvelée - Marque en vigueur

SAUCISSON DE LYONNAIS JULES MOREY
AOSTE, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1716758
Date de dépôt :
26/12/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/12/2021
SAUCISSON DE LYONNAIS JULES MOREY de AOSTE

Présentation de la marque SAUCISSON DE LYONNAIS JULES MOREY

Déposée le 26 décembre 1991 par AOSTETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAUCISSON DE LYONNAIS JULES MOREY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AOSTETODO domicilié(e) Hameau de Saint Didier, R.D. 592 - 38490 - AOSTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 818 726 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SAUCISSON DE LYONNAIS JULES MOREY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAUCISSON DE LYONNAIS JULES MOREY arrivera à expiration en date du 26 décembre 2021.

AOSTE a également déposé les autres marques suivantes : Le TERROIR d'AOSTE , ISTURAI , SCELLE ROUGE , 9 MOIS D'AGE , L'OLIVIER , JOUR DE FRAICHEUR , RHONALPIN , Cœur de Jambon LE MEILLEUR DU JAMBON , LES INSTANTS DE JUSTIN BRIDOU , AOSTE


AOSTE, Société en nom collectif - Hameau de Saint Didier, R.D. 592 - 38490 - AOSTE - France - SIREN 388818726


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Inscription le 8 août 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°480502 - Publication au BOPI 2008-08-08

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2001 n°2212890 - Publication au BOPI 2001-12-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-41

Inscription le 4 septembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°66903 - Publication au BOPI 1992-09-04

Inscription le 8 août 2008 - Transmission totale de propriété n°480500 - Publication au BOPI 2008-08-08

Inscription le 20 septembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°176452 - Publication au BOPI 1994-09-20

Inscription le 16 mai 1994 - Transmission de propriété n°172499 - Publication au BOPI 1994-05-16

Inscription le 4 mai 1993 - Transmission de propriété n°158233 - Publication au BOPI 1993-05-04

Inscription le 4 janvier 2007 - Gage constitué n°451251 - Publication au BOPI 2007-01-04

Inscription le 6 décembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°336425 - Publication au BOPI 2001-12-06

Inscription le 11 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336689 - Publication au BOPI 2001-12-11

Inscription le 16 mars 2010 - Gage radié n°518999 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-16

Inscription le 9 août 2010 - Transmission totale de propriété n°529042 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2011 n°2481521 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-10-05

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