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Marques déposées par AOSTETODO
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SAN MIGUEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAN MIGUEL
AOSTE Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
93471108
Date de dépôt :
02/06/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/05/2013

Présentation de la marque SAN MIGUEL

Déposée le 2 juin 1993 par AOSTETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAN MIGUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est AOSTETODO domicilié(e) Hameau de Saint Didier – R.D. 592,38490 AOSTE,France (dossier no 2243337) - 38490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 818 726 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2243337) - 69006 - France.

La marque SAN MIGUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAN MIGUEL est expirée depuis le 20 mai 2013.

AOSTE a également déposé les autres marques suivantes : Le TERROIR d'AOSTE , SAUCISSON DE LYONNAIS JULES MOREY , JOUR DE FRAICHEUR , RHONALPIN , Cœur de Jambon LE MEILLEUR DU JAMBON , LES INSTANTS DE JUSTIN BRIDOU , AOSTE , LE SAUCISSON A L'ETAT BRUT , TOMASI , LE BON


AOSTE Société en nom collectif - Hameau de Saint Didier – R.D. 592,38490 AOSTE,France (dossier no 2243337) - 38490 - France - SIREN 388818726


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2243337) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46

Renouvellement sans limitation le 20 mai 2003 n°2243337 - Publication au BOPI 2003-05-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-16

Inscription le 4 juillet 1994 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°174327 - Publication au BOPI 1994-07-04

Inscription le 14 octobre 2003 - Changement de nature juridique n°379646 - Publication au BOPI 2003-10-14

Inscription le 14 octobre 2003 - Changement de dénomination n°379647 - Publication au BOPI 2003-10-14

Inscription le 3 janvier 2007 - Gage constitué n°450832 - Publication au BOPI 2007-01-03

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

Inscription le 17 mars 2010 - Gage radié n°519068 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-17

Jambons et autres produits de charcuterie et de salaison