Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ROSACE DE JAMBON
Numéro de dépôt :
97696820
Date de dépôt :
24/09/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque ROSACE DE JAMBON
Déposée le 24 septembre 1997 par AOSTETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROSACE DE JAMBON »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AOSTE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 27 mai 1999 - Rejet total n°278021 - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1999-05-27