RHONALPIN
Présentation de la marque RHONALPIN
Déposée le 27 décembre 1991 par AOSTETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RHONALPIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RHONALPIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715547.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RHONALPIN est expirée depuis le 27 décembre 2021.
AOSTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-18
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2001 n°2209975 - Publication au BOPI 2001-11-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-28
Inscription le 4 mars 2003 - Gage constitué n°366460 - Publication au BOPI 2003-03-04
Inscription le 31 mars 2008 - Changement de dénomination n°471479 - Publication au BOPI 2008-03-31
Inscription le 11 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°439993 - Publication au BOPI 2006-09-11
Inscription le 13 juin 2005 - Gage radié n°413632 - Publication au BOPI 2005-06-13
Inscription le 11 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°439994 - Publication au BOPI 2006-09-11
Inscription le 11 septembre 2006 - Changement de dénomination n°439995 - Publication au BOPI 2006-09-11
Inscription le 31 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°471478 - Publication au BOPI 2008-03-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-41
Inscription le 7 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°553650 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-07
Inscription le 7 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°553651 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-07
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2011 n°2481519 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-10-05