Marque renouvelée - Marque en vigueur

RHONALPIN
AOSTE, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1715546
Date de dépôt :
27/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2021

Présentation de la marque RHONALPIN

Déposée le 27 décembre 1991 par AOSTETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RHONALPIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AOSTETODO domicilié(e) Hameau de Saint Didier – R.D. 592 - 38490 - AOSTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 818 726 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque RHONALPIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RHONALPIN arrivera à expiration en date du 27 décembre 2021.

AOSTE a également déposé les autres marques suivantes : Le TERROIR d'AOSTE , ISTURAI , SCELLE ROUGE , 9 MOIS D'AGE , L'OLIVIER , SAUCISSON DE LYONNAIS JULES MOREY , JOUR DE FRAICHEUR , Cœur de Jambon LE MEILLEUR DU JAMBON , LES INSTANTS DE JUSTIN BRIDOU , AOSTE


AOSTE, Société en nom collectif - Hameau de Saint Didier – R.D. 592 - 38490 - AOSTE - France - SIREN 388818726


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-18

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2001 n°2209965 - Publication au BOPI 2001-11-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-28

Inscription le 4 mars 2003 - Gage constitué n°366460 - Publication au BOPI 2003-03-04

Inscription le 31 mars 2008 - Changement de dénomination n°471479 - Publication au BOPI 2008-03-31

Inscription le 11 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°439993 - Publication au BOPI 2006-09-11

Inscription le 13 juin 2005 - Gage radié n°413632 - Publication au BOPI 2005-06-13

Inscription le 11 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°439994 - Publication au BOPI 2006-09-11

Inscription le 11 septembre 2006 - Changement de dénomination n°439995 - Publication au BOPI 2006-09-11

Inscription le 31 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°471478 - Publication au BOPI 2008-03-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-41

Inscription le 7 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°553652 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-07

Inscription le 7 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°553653 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-07

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2011 n°2481520 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-10-05

Conserves alimentaires, produits de charcuterie, produits de salaison, saucissons