PETIT BON
Présentation de la marque PETIT BON
Déposée le 15 juillet 2002 par AOSTETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « PETIT BON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PETIT BON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174438.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PETIT BON est expirée depuis le 15 juillet 2022.
AOSTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-51
Inscription le 3 janvier 2007 - Gage constitué n°450832 - Publication au BOPI 2007-01-03
Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34
Inscription le 17 mars 2010 - Gage radié n°519068 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-17
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2012 n°2493391 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-06