Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOUVELLE SAVEUR
AOSTE, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1493169
Date de dépôt :
11/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/10/2028

Présentation de la marque NOUVELLE SAVEUR

Déposée le 11 octobre 1988 par AOSTETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOUVELLE SAVEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AOSTETODO domicilié(e) Hameau de Saint Didier, R.D. 592 - 38490 - AOSTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 818 726 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 RUE Boileau - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque NOUVELLE SAVEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1493169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NOUVELLE SAVEUR arrivera à expiration en date du 11 octobre 2028.

AOSTE a également déposé les autres marques suivantes : Le TERROIR d'AOSTE , SAUCISSON DE LYONNAIS JULES MOREY , JOUR DE FRAICHEUR , RHONALPIN , Cœur de Jambon LE MEILLEUR DU JAMBON , LES INSTANTS DE JUSTIN BRIDOU , AOSTE , LE SAUCISSON A L'ETAT BRUT , TOMASI , LE BON


AOSTE, Société en nom collectif - Hameau de Saint Didier, R.D. 592 - 38490 - AOSTE - France - SIREN 388818726


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 RUE Boileau - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2008 n°2388622 - Publication au BOPI 2008-10-30

Inscription le 14 octobre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°164031 - Publication au BOPI 1993-10-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-41

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-16

Renouvellement sans limitation n°2127977 - Publication au BOPI 1998-47

Inscription le 8 août 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°480502 - Publication au BOPI 2008-08-08

Inscription le 8 août 2008 - Transmission totale de propriété n°480500 - Publication au BOPI 2008-08-08

Inscription le 6 octobre 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°265684 - Publication au BOPI 1998-10-06

Inscription le 6 octobre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°264495 - Publication au BOPI 1998-10-06

Inscription le 21 mars 2007 - Changement d'adresse n°450818 - Publication au BOPI 2007-03-21

Inscription le 4 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°451250 - Publication au BOPI 2007-01-04

Inscription le 4 janvier 2007 - Gage constitué n°451251 - Publication au BOPI 2007-01-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-17

Inscription le 16 mars 2010 - Gage radié n°518999 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-16

Inscription le 9 août 2010 - Transmission totale de propriété n°529042 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Inscription le 11 avril 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°720911 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-04-11

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2018 n°2689371 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-07-30

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, plats cuisinés, charcuterie pâtissière, charcuterie préemballée, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.