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Marques déposées par AOSTETODO
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NOSETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOSETTE
AOSTE Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
99808635
Date de dépôt :
17/08/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/08/2009

Présentation de la marque NOSETTE

Déposée le 17 août 1999 par AOSTETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOSETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-39 du 24 septembre 1999.

Le déposant est AOSTETODO domicilié(e) Hameau de Saint Didier, R.D. 592, 38490 AOSTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 818 726 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque NOSETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOSETTE est expirée depuis le 17 août 2009.

AOSTE a également déposé les autres marques suivantes : Le TERROIR d'AOSTE , SAUCISSON DE LYONNAIS JULES MOREY , JOUR DE FRAICHEUR , RHONALPIN , Cœur de Jambon LE MEILLEUR DU JAMBON , LES INSTANTS DE JUSTIN BRIDOU , AOSTE , LE SAUCISSON A L'ETAT BRUT , TOMASI , LE BON


AOSTE Société en nom collectif - Hameau de Saint Didier, R.D. 592, 38490 AOSTE - France - SIREN 388818726


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 3 janvier 2007 - Gage constitué n°450832 - Publication au BOPI 2007-01-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-04

Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39

Viandes, extraits de viande, produits de charcuterie et de salaison, jambons, saucissons, charcuterie pâtissière, conserves de viande.