Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MILLESIME 2000
AOSTE Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
98767359
Date de dépôt :
29/12/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/12/2008

Présentation de la marque MILLESIME 2000

Déposée le 29 décembre 1998 par AOSTETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MILLESIME 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-07 du 12 février 1999.

Le déposant est AOSTETODO domicilié(e) Hameau de Saint Didier, R.D. 592, 38490 AOSTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 818 726 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque MILLESIME 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98767359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILLESIME 2000 est expirée depuis le 29 décembre 2008.

AOSTE a également déposé les autres marques suivantes : Le TERROIR d'AOSTE , SAUCISSON DE LYONNAIS JULES MOREY , JOUR DE FRAICHEUR , RHONALPIN , Cœur de Jambon LE MEILLEUR DU JAMBON , LES INSTANTS DE JUSTIN BRIDOU , AOSTE , LE SAUCISSON A L'ETAT BRUT , TOMASI , LE BON


AOSTE Société en nom collectif - Hameau de Saint Didier, R.D. 592, 38490 AOSTE - France - SIREN 388818726


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 3 janvier 2007 - Gage constitué n°450832 - Publication au BOPI 2007-01-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-24

Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07

Viandes, extraits de viande, produits de charcuterie et de salaison, jambons, saucissons, charcuterie pâtissière, conserves de viande.