Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES APERISECS
AOSTE, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3174659
Date de dépôt :
16/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
16/07/2022
LES APERISECS de AOSTE

Présentation de la marque LES APERISECS

Déposée le 16 juillet 2002 par AOSTETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « LES APERISECS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.

Le déposant est AOSTETODO domicilié(e) Hameau de Saint Didier, R.D. 592 - 38490 - AOSTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 818 726 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LES APERISECS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES APERISECS est expirée depuis le 16 juillet 2022.

AOSTE a également déposé les autres marques suivantes : Le TERROIR d'AOSTE , SAUCISSON DE LYONNAIS JULES MOREY , JOUR DE FRAICHEUR , RHONALPIN , Cœur de Jambon LE MEILLEUR DU JAMBON , LES INSTANTS DE JUSTIN BRIDOU , AOSTE , LE SAUCISSON A L'ETAT BRUT , TOMASI , LE BON


AOSTE, Société en nom collectif - Hameau de Saint Didier, R.D. 592 - 38490 - AOSTE - France - SIREN 388818726


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-23

Inscription le 27 mai 2003 - Rejet partiel n°371497 - Publication au BOPI 2003-05-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-16

Inscription le 3 janvier 2007 - Gage constitué n°450832 - Publication au BOPI 2007-01-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-26

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

Inscription le 17 mars 2010 - Gage radié n°519068 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-17

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2012 n°2493390 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-06

Viande, poissons, volaille et gibier, extraits de viande, produits de charcuterie, salaisons, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, huiles comestibles ; conserves de viande (pour l'alimentation humaine) . Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, charcuterie pâtissière, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, épices, glace à rafraichir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.