Déposée le 25 avril 2000 par AOSTETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE NOYER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-23 du 9 juin 2000.
Le déposant est AOSTETODO domicilié(e) Hameau de Saint Didier - R.D. 592 - 38490 - AOSTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 818 726 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque LE NOYER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3024963.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AOSTE, Société en nom collectif - Hameau de Saint Didier - R.D. 592 - 38490 - AOSTE - France - SIREN 388818726
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-40
Inscription le 3 janvier 2007 - Gage constitué n°450832 - Publication au BOPI 2007-01-03
Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23
Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2010 n°2428552 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-20
Inscription le 17 mars 2010 - Gage radié n°519068 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-17
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2019 n°2731894 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2019-11-28
Viandes, extraits de viande, produits de charcuterie et de salaison, jambons, saucissons, conserves de viande. Charcuterie pâtissière.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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