Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE MEDITERRANEEN
AOSTE, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3888138
Date de dépôt :
12/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/01/2022
LE MEDITERRANEEN de AOSTE

Présentation de la marque LE MEDITERRANEEN

Déposée le 12 janvier 2012 par AOSTETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LE MEDITERRANEEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est AOSTETODO domicilié(e) Hameau de Saint Didier, RD 592 - 38490 - AOSTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 818 726 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LE MEDITERRANEEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MEDITERRANEEN arrivera à expiration en date du 12 janvier 2022.

AOSTE a également déposé les autres marques suivantes : Le TERROIR d'AOSTE , ISTURAI , SCELLE ROUGE , 9 MOIS D'AGE , L'OLIVIER , SAUCISSON DE LYONNAIS JULES MOREY , JOUR DE FRAICHEUR , RHONALPIN , Cœur de Jambon LE MEILLEUR DU JAMBON , LES INSTANTS DE JUSTIN BRIDOU


AOSTE, Société en nom collectif - Hameau de Saint Didier, RD 592 - 38490 - AOSTE - France - SIREN 388818726


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.