Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE MAZET
AOSTE, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1195993
Date de dépôt :
19/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/2022

Présentation de la marque LE MAZET

Déposée le 19 février 1982 par AOSTETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE MAZET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AOSTETODO domicilié(e) Hameau de Saint Didier, R.D. 592 - 38490 - AOSTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 818 726 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LE MAZET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1195993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE MAZET est expirée depuis le 19 février 2022.

AOSTE a également déposé les autres marques suivantes : Le TERROIR d'AOSTE , SAUCISSON DE LYONNAIS JULES MOREY , JOUR DE FRAICHEUR , RHONALPIN , Cœur de Jambon LE MEILLEUR DU JAMBON , LES INSTANTS DE JUSTIN BRIDOU , AOSTE , LE SAUCISSON A L'ETAT BRUT , TOMASI , LE BON


AOSTE, Société en nom collectif - Hameau de Saint Didier, R.D. 592 - 38490 - AOSTE - France - SIREN 388818726


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-28

Inscription le 6 octobre 2008 - Gage constitué n°482011 - Publication au BOPI 2008-10-06

Renouvellement sans limitation n°2004728 - Publication au BOPI 1993-19

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2001 n°2209053 - Publication au BOPI 2001-10-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-16

Inscription - Transmission de propriété n°29591 - Publication au BOPI

Inscription le 6 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°482010 - Publication au BOPI 2008-10-06

Inscription le 5 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245234 - Publication au BOPI 1997-11-05

Inscription le 8 décembre 1992 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RECOURS n°152498 - Publication au BOPI 1992-12-08

Inscription le 25 mai 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°63311 - Publication au BOPI 1992-05-25

Inscription le 21 janvier 2002 - Changement d'adresse n°338949 - Publication au BOPI 2002-01-21

Inscription le 19 mars 2007 - Changement d'adresse n°450609 - Publication au BOPI 2007-03-19

Inscription le 19 mars 2007 - Gageconstitué n°450610 - Publication au BOPI 2007-03-19

Inscription le 6 octobre 2008 - Gage radié n°482007 - Publication au BOPI 2008-10-06

Inscription le 16 mars 2010 - Gage radié n°518999 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-16

Inscription le 9 août 2010 - Transmission totale de propriété n°529042 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2012 n°2490199 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-01-27

Produits de charcuterie, saucissons, salaisons, conserves alimentaires.