Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE DOMAINE DE PROVENCE
AOSTE, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3888140
Date de dépôt :
12/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2022
LE DOMAINE DE PROVENCE de AOSTE

Présentation de la marque LE DOMAINE DE PROVENCE

Déposée le 12 janvier 2012 par AOSTETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE DOMAINE DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est AOSTETODO domicilié(e) Hameau de Saint Didier, RD 592 - 38490 - AOSTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 818 726 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LE DOMAINE DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DOMAINE DE PROVENCE arrivera à expiration en date du 12 janvier 2022.

AOSTE a également déposé les autres marques suivantes : Le TERROIR d'AOSTE , ISTURAI , SCELLE ROUGE , 9 MOIS D'AGE , L'OLIVIER , SAUCISSON DE LYONNAIS JULES MOREY , JOUR DE FRAICHEUR , RHONALPIN , Cœur de Jambon LE MEILLEUR DU JAMBON , LES INSTANTS DE JUSTIN BRIDOU


AOSTE, Société en nom collectif - Hameau de Saint Didier, RD 592 - 38490 - AOSTE - France - SIREN 388818726


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Viande, (à l'exception des volailles), poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande ; olives bénéficiant des appellations d'origine protégées “ olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence ” et “ olives noires de la vallée des Baux-de-Provence ” ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles d'olive comestible bénéficiant de l'une des appellations d'origine suivantes : “ huile d'olive de la vallée des Baux-de-Provence ” ; “ huile d'olive de Haute-Provence ”, “ huile d'olive de la vallée des Baux-de-Provence ”, “ huile d'olive de Provence ” ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine bénéficiant de l'indication géographique protégée “ farine de petit épeautre de Haute-Provence ” et préparations faites de céréales bénéficiant de l'indication géographique protégée “ petit épeautre de Haute-Provence ”, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée “ miel de Haute-Provence ”, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.