Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

LE COEUR DE JAMBON JEAN CABY BON APPETIT
AOSTE, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
93482317
Date de dépôt :
03/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque LE COEUR DE JAMBON JEAN CABY BON APPETIT

Déposée le 3 septembre 1993 par AOSTETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE COEUR DE JAMBON JEAN CABY BON APPETIT »

Le déposant est AOSTETODO domicilié(e) Hameau de Saint Didier, R.D. 592 - 38490 - AOSTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 818 726 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 31 ans, la marque LE COEUR DE JAMBON JEAN CABY BON APPETIT est expirée depuis le 3 septembre 2003.

AOSTE a également déposé les autres marques suivantes : Le TERROIR d'AOSTE , SAUCISSON DE LYONNAIS JULES MOREY , JOUR DE FRAICHEUR , RHONALPIN , Cœur de Jambon LE MEILLEUR DU JAMBON , LES INSTANTS DE JUSTIN BRIDOU , AOSTE , LE SAUCISSON A L'ETAT BRUT , TOMASI , LE BON


AOSTE, Société en nom collectif - Hameau de Saint Didier, R.D. 592 - 38490 - AOSTE - France - SIREN 388818726


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-07

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2003 n°2239770 - Publication au BOPI 2003-03-26

Publication - Publication le 15 oct. 1993 au BOPI 1993-41

Inscription le 15 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°577758 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-15

Inscription le 15 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°577763 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-15

Inscription le 15 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°577759 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-15

Inscription le 15 juin 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°577760 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-15

Inscription le 15 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°577761 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-15

Inscription le 15 juin 2012 - Changement de dénomination n°577762 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-15

Renouvellement sans limitation le 2 août 2013 n°2536703 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-08-02

Inscription le 7 février 2019 - Renonciation totale n°748682 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-07

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, frais et légumes conservés, séchés et cuits; produits de charcuterie, salaisons; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.