LE CHALET
Présentation de la marque LE CHALET
Déposée le 5 janvier 1988 par AOSTETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CHALET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE CHALET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1444334.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE CHALET arrivera à expiration en date du 5 janvier 2028.
AOSTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-24
Renouvellement sans limitation n°2103522 - Publication au BOPI 1998-04
Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2007 n°2357791 - Publication au BOPI 2007-12-11
Inscription le 21 février 1991 - Transmission de propriété n°51856 - Publication au BOPI 1991-02-21
Inscription le 3 janvier 2007 - Gage constitué n°450832 - Publication au BOPI 2007-01-03
Inscription le 4 mai 1993 - Transmission de propriété n°158229 - Publication au BOPI 1993-05-04
Inscription le 4 juillet 1994 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°174327 - Publication au BOPI 1994-07-04
Inscription le 6 janvier 1998 - Changement de dénomination n°247630 - Publication au BOPI 1998-01-06
Inscription le 17 mars 2010 - Gage radié n°519068 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-17
Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2017 n°2664282 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2017-11-16