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Marques déposées par AOSTETODO
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LE BATONNET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE BATONNET
AOSTE, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1528927
Date de dépôt :
28/04/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/04/2029

Présentation de la marque LE BATONNET

Déposée le 28 avril 1989 par AOSTETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE BATONNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AOSTETODO domicilié(e) Hameau de Saint Didier, R.D. 592 - 38490 - AOSTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 818 726 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LE BATONNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1528927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE BATONNET arrivera à expiration en date du 28 avril 2029.

AOSTE a également déposé les autres marques suivantes : Le TERROIR d'AOSTE , SAUCISSON DE LYONNAIS JULES MOREY , JOUR DE FRAICHEUR , RHONALPIN , Cœur de Jambon LE MEILLEUR DU JAMBON , LES INSTANTS DE JUSTIN BRIDOU , AOSTE , LE SAUCISSON A L'ETAT BRUT , TOMASI , LE BON


AOSTE, Société en nom collectif - Hameau de Saint Didier, R.D. 592 - 38490 - AOSTE - France - SIREN 388818726


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43

Demande de renouvellement le 23 mars 2009 n°2132214 - Publication au BOPI 2009-03-23

Renouvellement sans limitation n°2132214 - Publication au BOPI 1999-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-17

Inscription le 8 août 2008 - Transmission totale de propriété n°480500 - Publication au BOPI 2008-08-08

Inscription le 8 août 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°480502 - Publication au BOPI 2008-08-08

Inscription le 16 mai 1994 - Transmission de propriété n°172496 - Publication au BOPI 1994-05-16

Inscription le 4 mai 1993 - Transmission de propriété n°158227 - Publication au BOPI 1993-05-04

Inscription le 21 février 1991 - Transmission de propriété n°51856 - Publication au BOPI 1991-02-21

Inscription le 4 janvier 2007 - Gage constitué n°451251 - Publication au BOPI 2007-01-04

Inscription le 22 décembre 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°269357 - Publication au BOPI 1998-12-22

Inscription le 4 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°451250 - Publication au BOPI 2007-01-04

Inscription le 21 mars 2007 - Changement d'adresse n°450818 - Publication au BOPI 2007-03-21

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2009 n°2402222 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-23

Inscription le 16 mars 2010 - Gage radié n°518999 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-16

Inscription le 9 août 2010 - Transmission totale de propriété n°529042 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2019 n°2709323 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-03-13

Saucissons, saucisses