Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA TOURNEE
AOSTE, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1680291
Date de dépôt :
05/07/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/07/2021
LA TOURNEE de AOSTE

Présentation de la marque LA TOURNEE

Déposée le 5 juillet 1991 par AOSTETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA TOURNEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AOSTETODO domicilié(e) Hameau de Saint Didier R.D. 592 - 38490 - AOSTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 818 726 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LA TOURNEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA TOURNEE est expirée depuis le 5 juillet 2021.

AOSTE a également déposé les autres marques suivantes : Le TERROIR d'AOSTE , SAUCISSON DE LYONNAIS JULES MOREY , JOUR DE FRAICHEUR , RHONALPIN , Cœur de Jambon LE MEILLEUR DU JAMBON , LES INSTANTS DE JUSTIN BRIDOU , AOSTE , LE SAUCISSON A L'ETAT BRUT , TOMASI , LE BON


AOSTE, Société en nom collectif - Hameau de Saint Didier R.D. 592 - 38490 - AOSTE - France - SIREN 388818726


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2001 n°2195716 - Publication au BOPI 2001-03-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45

Inscription le 5 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245234 - Publication au BOPI 1997-11-05

Inscription le 6 octobre 2008 - Gage constitué n°482009 - Publication au BOPI 2008-10-06

Inscription le 19 mars 2007 - Changement d'adresse n°450609 - Publication au BOPI 2007-03-19

Inscription le 3 juillet 2001 - Changement d'adresse n°326244 - Publication au BOPI 2001-07-03

Inscription le 6 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°482008 - Publication au BOPI 2008-10-06

Inscription le 19 mars 2007 - Gageconstitué n°450610 - Publication au BOPI 2007-03-19

Inscription le 6 octobre 2008 - Gage radié n°482007 - Publication au BOPI 2008-10-06

Inscription le 17 mars 2010 - Gage radié n°519068 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-17

Renouvellement sans limitation le 5 mai 2011 n°2469730 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-05

Produits de charcuterie, saucisson