JUSTE EN-CAS
Présentation de la marque JUSTE EN-CAS
Déposée le 30 décembre 1997 par AOSTETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JUSTE EN-CAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-07 du 13 février 1998.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque JUSTE EN-CAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97711639.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JUSTE EN-CAS arrivera à expiration en date du 30 décembre 2027.
AOSTE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 6 février 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°315261 - Publication au BOPI 2001-02-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-41
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-24
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2007 n°2346345 - Publication au BOPI 2007-07-10
Inscription le 8 août 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°480502 - Publication au BOPI 2008-08-08
Inscription le 6 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315263 - Publication au BOPI 2001-02-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-17
Inscription le 4 janvier 2007 - Gage constitué n°451251 - Publication au BOPI 2007-01-04
Inscription le 8 août 2008 - Transmission totale de propriété n°480500 - Publication au BOPI 2008-08-08
Publication - Publication le 13 févr. 1998 au BOPI 1998-07
Inscription le 16 mars 2010 - Gage radié n°518999 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-16
Inscription le 9 août 2010 - Transmission totale de propriété n°529042 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09
Inscription le 3 juillet 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°703150 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-03
Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2017 n°2658315 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-09-04