Marque renouvelée - Marque en vigueur

JUST'EN CAS
AOSTE, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
97711640
Date de dépôt :
30/12/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/12/2027

Présentation de la marque JUST'EN CAS

Déposée le 30 décembre 1997 par AOSTETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JUST'EN CAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-07 du 13 février 1998.

Le déposant est AOSTETODO domicilié(e) Hameau de Saint Didier, R.D. 592 - 38490 - AOSTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 818 726 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque JUST'EN CAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97711640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JUST'EN CAS arrivera à expiration en date du 30 décembre 2027.

AOSTE a également déposé les autres marques suivantes : Le TERROIR d'AOSTE , SAUCISSON DE LYONNAIS JULES MOREY , JOUR DE FRAICHEUR , RHONALPIN , Cœur de Jambon LE MEILLEUR DU JAMBON , LES INSTANTS DE JUSTIN BRIDOU , AOSTE , LE SAUCISSON A L'ETAT BRUT , TOMASI , LE BON


AOSTE, Société en nom collectif - Hameau de Saint Didier, R.D. 592 - 38490 - AOSTE - France - SIREN 388818726


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 6 février 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°315261 - Publication au BOPI 2001-02-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-41

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-24

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2007 n°2346346 - Publication au BOPI 2007-07-10

Inscription le 8 août 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°480502 - Publication au BOPI 2008-08-08

Inscription le 6 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315263 - Publication au BOPI 2001-02-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-17

Inscription le 4 janvier 2007 - Gage constitué n°451251 - Publication au BOPI 2007-01-04

Inscription le 8 août 2008 - Transmission totale de propriété n°480500 - Publication au BOPI 2008-08-08

Publication - Publication le 13 févr. 1998 au BOPI 1998-07

Inscription le 16 mars 2010 - Gage radié n°518999 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-16

Inscription le 9 août 2010 - Transmission totale de propriété n°529042 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Inscription le 3 juillet 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°703150 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-03

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2017 n°2658316 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-09-04

Viandes ; extraits de viande ; conserves de viande ; plats cuisinés à base de viande ; salaisons, produits de charcuterie, saucisses, saucissons, jambons, jambons crus.