INSTANTS MALINS
Présentation de la marque INSTANTS MALINS
Déposée le 3 mai 1999 par AOSTETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INSTANTS MALINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-24 du 11 juin 1999.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque INSTANTS MALINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99790705.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INSTANTS MALINS arrivera à expiration en date du 3 mai 2029.
AOSTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-42
Inscription le 3 janvier 2007 - Gage constitué n°450832 - Publication au BOPI 2007-01-03
Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24
Renouvellement sans limitation le 3 avril 2009 n°2403655 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-04-03
Inscription le 17 mars 2010 - Gage radié n°519068 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-17
Renouvellement sans limitation le 19 février 2019 n°2706942 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-02-19