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Marques déposées par AOSTETODO
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GRANDE CARTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRANDE CARTE
AOSTE, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
93491242
Date de dépôt :
03/11/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/11/2023

Présentation de la marque GRANDE CARTE

Déposée le 3 novembre 1993 par AOSTETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRANDE CARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.

Le déposant est AOSTETODO domicilié(e) Hameau de Saint Didier, R.D. 592 - 38490 - AOSTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 818 726 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque GRANDE CARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GRANDE CARTE est expirée depuis le 3 novembre 2023.

AOSTE a également déposé les autres marques suivantes : Le TERROIR d'AOSTE , SAUCISSON DE LYONNAIS JULES MOREY , JOUR DE FRAICHEUR , RHONALPIN , Cœur de Jambon LE MEILLEUR DU JAMBON , LES INSTANTS DE JUSTIN BRIDOU , AOSTE , LE SAUCISSON A L'ETAT BRUT , TOMASI , LE BON


AOSTE, Société en nom collectif - Hameau de Saint Didier, R.D. 592 - 38490 - AOSTE - France - SIREN 388818726


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-16

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2003 n°2250765 - Publication au BOPI 2003-10-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-16

Inscription le 6 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179329 - Publication au BOPI 1994-12-06

Inscription le 6 octobre 2008 - Gage constitué n°482009 - Publication au BOPI 2008-10-06

Inscription le 19 mars 2007 - Gage constitué n°450610 - Publication au BOPI 2007-03-19

Inscription le 5 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°395870 - Publication au BOPI 2004-07-05

Inscription le 6 octobre 2008 - Gage radié n°482007 - Publication au BOPI 2008-10-06

Inscription le 6 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°482008 - Publication au BOPI 2008-10-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45

Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51

Inscription le 17 mars 2010 - Gage radié n°519068 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-17

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2013 n°2538497 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-04

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