Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FINE SELECTION
AOSTE, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3197873
Date de dépôt :
05/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
05/12/2022
FINE SELECTION de AOSTE

Présentation de la marque FINE SELECTION

Déposée le 5 décembre 2002 par AOSTETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « FINE SELECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.

Le déposant est AOSTETODO domicilié(e) Hameau de Saint Didier, R.D. 592 - 38490 - AOSTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 818 726 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque FINE SELECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FINE SELECTION est expirée depuis le 5 décembre 2022.

AOSTE a également déposé les autres marques suivantes : Le TERROIR d'AOSTE , SAUCISSON DE LYONNAIS JULES MOREY , JOUR DE FRAICHEUR , RHONALPIN , Cœur de Jambon LE MEILLEUR DU JAMBON , LES INSTANTS DE JUSTIN BRIDOU , AOSTE , LE SAUCISSON A L'ETAT BRUT , TOMASI , LE BON


AOSTE, Société en nom collectif - Hameau de Saint Didier, R.D. 592 - 38490 - AOSTE - France - SIREN 388818726


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-19

Inscription le 3 janvier 2007 - Gage constitué n°450832 - Publication au BOPI 2007-01-03

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

Inscription le 17 mars 2010 - Gage radié n°519068 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-17

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2012 n°2508649 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-06

Viandes, extraits de viande ; produits de charcuterie et salaisons.