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Marques déposées par AOSTETODO
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CUVEE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CUVEE
AOSTE, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1502761
Date de dépôt :
09/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/2028

Présentation de la marque CUVEE

Déposée le 9 décembre 1988 par AOSTETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AOSTETODO domicilié(e) Hameau de Saint Didier, R.D. 592 - 38490 - AOSTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 818 726 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CUVEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1502761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CUVEE arrivera à expiration en date du 9 décembre 2028.

AOSTE a également déposé les autres marques suivantes : Le TERROIR d'AOSTE , SAUCISSON DE LYONNAIS JULES MOREY , JOUR DE FRAICHEUR , RHONALPIN , Cœur de Jambon LE MEILLEUR DU JAMBON , LES INSTANTS DE JUSTIN BRIDOU , AOSTE , LE SAUCISSON A L'ETAT BRUT , TOMASI , LE BON


AOSTE, Société en nom collectif - Hameau de Saint Didier, R.D. 592 - 38490 - AOSTE - France - SIREN 388818726


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21

Inscription le 16 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163011 - Publication au BOPI 1993-09-16

Renouvellement sans limitation n°2130978 - Publication au BOPI 1999-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-17

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2008 n°2390588 - Publication au BOPI 2008-11-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-41

Inscription le 8 août 2008 - Transmission totale de propriété n°480500 - Publication au BOPI 2008-08-08

Inscription le 8 août 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°480502 - Publication au BOPI 2008-08-08

Inscription le 30 novembre 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°267530 - Publication au BOPI 1998-11-30

Inscription le 30 novembre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°267529 - Publication au BOPI 1998-11-30

Inscription le 16 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163012 - Publication au BOPI 1993-09-16

Inscription le 6 février 2001 - Changement d'adresse n°315262 - Publication au BOPI 2001-02-06

Inscription le 6 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315263 - Publication au BOPI 2001-02-06

Inscription le 4 janvier 2007 - Gage constitué n°451251 - Publication au BOPI 2007-01-04

Inscription le 16 mars 2010 - Gage radié n°518999 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-16

Inscription le 9 août 2010 - Transmission totale de propriété n°529042 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Inscription le 11 avril 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°720911 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-04-11

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2018 n°2694441 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-10-01

Charcuterie, salaisons fraîches et sèches, conserves alimentaires, plats cuisinés, et en particulier saucissons et jambons secs.