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Marques déposées par AOSTETODO
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BATON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BATON
AOSTE, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1272596
Date de dépôt :
29/03/1984
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
29/03/2024

Présentation de la marque BATON

Déposée le 29 mars 1984 par AOSTETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « BATON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AOSTETODO domicilié(e) Hameau de Saint Didier – R.D. 592 - 38490 - AOSTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 818 726 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque BATON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BATON est expirée depuis le 29 mars 2024.

AOSTE a également déposé les autres marques suivantes : Le TERROIR d'AOSTE , SAUCISSON DE LYONNAIS JULES MOREY , JOUR DE FRAICHEUR , RHONALPIN , Cœur de Jambon LE MEILLEUR DU JAMBON , LES INSTANTS DE JUSTIN BRIDOU , AOSTE , LE SAUCISSON A L'ETAT BRUT , TOMASI , LE BON


AOSTE, Société en nom collectif - Hameau de Saint Didier – R.D. 592 - 38490 - AOSTE - France - SIREN 388818726


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-44

Inscription le 8 août 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°480502 - Publication au BOPI 2008-08-08

Renouvellement sans limitation n°2030637 - Publication au BOPI 1994-16

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2004 n°2256160 - Publication au BOPI 2004-01-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-17

Inscription - Concession de licence n°16411 - Publication au BOPI

Inscription le 8 août 2008 - Transmission totale de propriété n°480500 - Publication au BOPI 2008-08-08

Inscription le 4 mai 1993 - Transmission de propriété n°158227 - Publication au BOPI 1993-05-04

Inscription le 16 juillet 1991 - Transmission de propriété n°54681 - Publication au BOPI 1991-07-16

Inscription - Transmission de propriété n°16410 - Publication au BOPI

Inscription le 8 avril 1994 - Transmission de propriété n°171132 - Publication au BOPI 1994-04-08

Inscription le 6 février 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°315261 - Publication au BOPI 2001-02-06

Inscription le 6 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315263 - Publication au BOPI 2001-02-06

Inscription le 4 janvier 2007 - Gage constitué n°451251 - Publication au BOPI 2007-01-04

Inscription le 16 mars 2010 - Gage radié n°518999 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-16

Inscription le 9 août 2010 - Transmission totale de propriété n°529042 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2014 n°2554449 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-03-28

Viandes, poissons, volailles et gibiers;extraits de viande; charcuterie, saucisses, saucissons.