ATELIER FRAICHEUR
Présentation de la marque ATELIER FRAICHEUR
Déposée le 21 octobre 1994 par AOSTETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ATELIER FRAICHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ATELIER FRAICHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542175.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ATELIER FRAICHEUR est expirée depuis le 21 octobre 2024.
AOSTE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 3 janvier 2007 - Gage constitué n°450832 - Publication au BOPI 2007-01-03
Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2004 n°2272426 - Publication au BOPI 2004-09-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-14
Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48
Inscription le 17 mars 2010 - Gage radié n°519068 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-17
Renouvellement sans limitation le 29 août 2014 n°2566350 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-08-29