AOSTE D'OR
Présentation de la marque AOSTE D'OR
Déposée le 27 juillet 1984 par AOSTETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AOSTE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AOSTE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1280954.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AOSTE D'OR est expirée depuis le 27 juillet 2024.
AOSTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-02
Renouvellement sans limitation n°2032984 - Publication au BOPI 1994-24
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2004 n°2267984 - Publication au BOPI 2004-06-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-51
Inscription le 21 février 1991 - Transmission de propriété n°51856 - Publication au BOPI 1991-02-21
Inscription le 3 janvier 2007 - Gage constitué n°450832 - Publication au BOPI 2007-01-03
Inscription le 4 mai 1993 - Transmission de propriété n°158229 - Publication au BOPI 1993-05-04
Inscription le 4 juillet 1994 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°174327 - Publication au BOPI 1994-07-04
Inscription le 15 novembre 2004 - Changement de dénomination n°402672 - Publication au BOPI 2004-11-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-16
Inscription le 17 mars 2010 - Gage radié n°519068 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-17
Renouvellement sans limitation le 12 juin 2014 n°2560070 - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-06-12