Accueil marques.expert
/
Marques déposées par AOSTE SNCTODO
/
SAVEUR DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAVEUR DE FRANCE
AOSTE SNC, Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
4109226
Date de dépôt :
30/07/2014
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
30/07/2024
SAVEUR DE FRANCE de AOSTE SNC

Présentation de la marque SAVEUR DE FRANCE

Déposée le 30 juillet 2014 par AOSTE SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « SAVEUR DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Le déposant est AOSTE SNCTODO domicilié(e) R.D. 592, Hameau de Saint Didier - 38490 - AOSTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 818 726 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) Bât. B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque SAVEUR DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4109226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEUR DE FRANCE arrivera à expiration en date du 30 juillet 2024.

AOSTE SNC a également déposé les autres marques suivantes : JAMBONISTA , JUSTIN BRIDOU , GAUL Croquez de la bonne humeur , MISSION A TABLE , PASSEPORT SENSORIEL , L'AUTHENTIQUE DE JUSTIN BRIDOU , LE HAUTAGNIEUX , VITA , GOÛTEZ LE SUD , LES INSTANTS CREATIFS


AOSTE SNC, Société en Nom Collectif - R.D. 592, Hameau de Saint Didier - 38490 - AOSTE - France - SIREN 388818726


MARK & LAW - Bât. B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Enregistrement avec modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Charcuterie ; salaisons ; jambons ; jambon cru ; saucissons ; saucisses ; lard ; viande ; boudin [charcuterie] ; pâtes à tartiner à base de viande ; pâtés de viande ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France.