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Marques déposées par AOSTE SNCTODO
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MOSAIQUE D'AOSTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOSAIQUE D'AOSTE
AOSTE SNC, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1635644
Date de dépôt :
18/05/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/05/2030

Présentation de la marque MOSAIQUE D'AOSTE

Déposée le 18 mai 1990 par AOSTE SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOSAIQUE D'AOSTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AOSTE SNCTODO domicilié(e) Hameau de Saint Didier - R.D. 592 - 38490 - AOSTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 818 726 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque MOSAIQUE D'AOSTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MOSAIQUE D'AOSTE arrivera à expiration en date du 18 mai 2030.

AOSTE SNC a également déposé les autres marques suivantes : JAMBONISTA , JUSTIN BRIDOU , GAUL Croquez de la bonne humeur , MISSION A TABLE , PASSEPORT SENSORIEL , L'AUTHENTIQUE DE JUSTIN BRIDOU , LE HAUTAGNIEUX , VITA , GOÛTEZ LE SUD , LES INSTANTS CREATIFS


AOSTE SNC, Société en nom collectif - Hameau de Saint Didier - R.D. 592 - 38490 - AOSTE - France - SIREN 388818726


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2000 n°2171423 - Publication au BOPI 2000-04-20

Inscription le 15 avril 1992 - Transmission de propriété n°62283 - Publication au BOPI 1992-04-15

Inscription le 3 janvier 2007 - Gage constitué n°450832 - Publication au BOPI 2007-01-03

Inscription le 4 mai 1993 - Transmission de propriété n°158229 - Publication au BOPI 1993-05-04

Inscription le 2 mai 2000 - Changement de dénomination n°299534 - Publication au BOPI 2000-05-02

Inscription le 4 juillet 1994 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°174327 - Publication au BOPI 1994-07-04

Renouvellement sans limitation le 11 février 2010 n°2431004 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-11

Inscription le 17 mars 2010 - Gage radié n°519068 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-17

Renouvellement sans limitation le 26 février 2020 n°2740928 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-26

Salaisons;jambons;saucissons; saucisses