Déposée le 16 septembre 2014 par AOSTE SNCTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LES INSTANTS CREATIFS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-41 du 10 octobre 2014.
Le déposant est AOSTE SNCTODO domicilié(e) R.D. 592, Hameau de Saint Didier - 38490 - AOSTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 818 726 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) Bât. B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque LES INSTANTS CREATIFS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4118430.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AOSTE SNC, Société en Nom Collectif - R.D. 592, Hameau de Saint Didier - 38490 - AOSTE - France - SIREN 388818726
MARK & LAW - Bât. B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41
Enregistrement avec modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02
Organisation de foires et d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; production de films publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ; publicité ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; diffusion [distribution] d'échantillons ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; location d'espaces publicitaires ; location de stands de vente ; marketing ; organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles ; recherche de marché ; recherche de parraineurs ; relations publiques ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; gestion de fichiers informatiques ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ;
Organisation de concours [éducation ou divertissement] ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; organisation de bals, de concours de beauté, de compétitions sportives, de loteries ; organisation de défilés de mode à des fins de divertissement ; organisation de spectacles [services d'imprésarios] ; formation pratique [démonstration] ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de concerts ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation et conduite de séminaires ; organisation et conduite de symposiums ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; planification de réceptions [divertissement] ; production de films autres que films publicitaires ; publication de textes autres que textes publicitaires ; réservation de places de spectacles ; services de billetterie [divertissement].
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