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Marques déposées par AOSTE SNCTODO
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LE HAUTAGNIEUX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE HAUTAGNIEUX
AOSTE SNC, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1644865
Date de dépôt :
12/02/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/02/2031

Présentation de la marque LE HAUTAGNIEUX

Déposée le 12 février 1991 par AOSTE SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE HAUTAGNIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AOSTE SNCTODO domicilié(e) Hameau de Saint Didier - R.D. 592, 38490 AOSTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 818 726 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau, 69006 LYON - France.

La marque LE HAUTAGNIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE HAUTAGNIEUX arrivera à expiration en date du 12 février 2031.

AOSTE SNC a également déposé les autres marques suivantes : JAMBONISTA , JUSTIN BRIDOU , GAUL Croquez de la bonne humeur , MISSION A TABLE , PASSEPORT SENSORIEL , L'AUTHENTIQUE DE JUSTIN BRIDOU , VITA , GOÛTEZ LE SUD , LES INSTANTS CREATIFS , LES INSTANTS CRÉATIFS


AOSTE SNC, Société en nom collectif - Hameau de Saint Didier - R.D. 592, 38490 AOSTE - France - SIREN 388818726


CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 rue Boileau, 69006 LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Inscription le 24 janvier 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°317904 - Publication au BOPI 2001-01-24

Renouvellement sans limitation le 12 février 2001 n°2193022 - Publication au BOPI 2001-02-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-41

Inscription le 8 août 2008 - Transmission totale de propriété n°480500 - Publication au BOPI 2008-08-08

Inscription le 8 août 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°480502 - Publication au BOPI 2008-08-08

Inscription le 24 janvier 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°317908 - Publication au BOPI 2001-01-24

Inscription le 24 janvier 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°317906 - Publication au BOPI 2001-01-24

Inscription le 24 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°317905 - Publication au BOPI 2001-01-24

Inscription le 4 janvier 2007 - Gage constitué n°451251 - Publication au BOPI 2007-01-04

Inscription le 24 janvier 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°317909 - Publication au BOPI 2001-01-24

Inscription le 4 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°451250 - Publication au BOPI 2007-01-04

Inscription le 16 mars 2010 - Gage radié n°518999 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-16

Inscription le 9 août 2010 - Transmission totale de propriété n°529042 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2010 n°2456027 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-24

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2020 n°2762034 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-14

Viandes;extraits de viande; tous produits de charcuterie et de salaisons et en particulier saucisses, saucissons, jambons