JUST'SECH'
Présentation de la marque JUST'SECH'
Déposée le 29 mai 1990 par AOSTE SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JUST'SECH' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque JUST'SECH' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1750471.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque JUST'SECH' arrivera à expiration en date du 29 mai 2030.
AOSTE SNC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-10
Inscription le 25 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°301282 - Publication au BOPI 2000-05-25
Renouvellement sans limitation le 26 mai 2000 n°2174338 - Publication au BOPI 2000-05-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-41
Inscription le 8 août 2008 - Transmission totale de propriété n°480500 - Publication au BOPI 2008-08-08
Inscription le 8 août 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°480502 - Publication au BOPI 2008-08-08
Inscription le 25 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°301284 - Publication au BOPI 2000-05-25
Inscription le 25 mai 2000 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°301283 - Publication au BOPI 2000-05-25
Inscription le 4 janvier 2007 - Gage constitué n°451251 - Publication au BOPI 2007-01-04
Inscription le 25 mai 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°301285 - Publication au BOPI 2000-05-25
Inscription le 4 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°451250 - Publication au BOPI 2007-01-04
Renouvellement sans limitation le 11 février 2010 n°2431010 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-11
Inscription le 16 mars 2010 - Gage radié n°518999 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-16
Inscription le 9 août 2010 - Transmission totale de propriété n°529042 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09
Renouvellement sans limitation le 24 février 2020 n°2740639 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-24